Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Grammont, André

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Relations avec les fédérations de producteurs (2).

Cote : 19930196/2

Période : 1988 - 1993

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
UNCEIA (Union nationale des coopératives agricoles d'élevage et d'insémination artificielle).

Cote : 1

Période : 1990 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
Colloque "le mouton français dans l'Europe de demain" (AG 1991).

Cote : 2

Période : 1991 - 1991

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail.

Cote : 3

Période : 1989 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
Office international des épizooties (60e section générale). 1

Cote : 7

Période : 1992 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
Lait dans les écoles : programme national.

Cote : 10

Période : 1989 - 1989

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
Problèmes juridiques des quotas (cas des fermiers et des métayers).

Cote : 3

Période : 1989 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
Campagne 1990-1991 : pénalités.

Cote : 7

Période : 1991 - 1991

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
Contrôle du lait : contrôles ONILAIT, Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA), commission de conciliation, contentieux ...

Cote : 11

Période : 1990 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
Dossiers "lait" particuliers.

Cote : 13

Période : 1988 - 1992

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)

Grammont, André

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