Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jupile, André Joseph (notaire)

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Etude de maître Jupille-Larombière, notaire de Salagnac

Cote : 1 J 910

Période : 1773 - 1779

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Maître Jupille, notaire du Grand-Bourg

Cote : 1 J 911-913

Période : 1777 - 1799

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Actes et pièces de procédures

Cote : 1 J 912-913

Période : 1777 - 1781

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Affaire Mathias Navarre-Mathurin Buffet.

Cote : 1 J 912

Période : 1777 - 1781

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Affaire Jacques Philippe de Villemome, sieur de La Ribe, de Salagnac

Cote : 1 J913

Période : 1779 - 1779

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée

Jupile, André Joseph (notaire)

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