Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ladousse, André

Résumé de votre recherche :

Document d'archives

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

166 contenus liés

Sans titre

Cote : 20050497/3

Période : 1976 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Campagne présidentielle 2002. | Notes, questionnaire, compte-rendu de réunion.

Période : 2001 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Situation administrative et financière de la DAF et des Archives nationales. | Cité des archives : notes, dossiers, tableaux, comptes-rendus...

Cote : 20050497/4

Période : 1998 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Politique archivistique, législation et règlement. | Lois sur les archives : projets de loi, notes, tableaux, dossier, brochures, étude. Com...

Cote : 20050497/5

Période : 1998 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Sans titre

Cote : 20050497/6

Période : 1976 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Formation et relations avec le réseau professionnel. | Ecole nationale du patrimoine (ENP) notes, dépêche diplomatique, arrêté, projets de d...

Période : 2000 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Archives privées. | Succession Aragon : notes, protocole, compte-rendu de réunion. Institut François Mitterrand : notes, comptes-rendus de r...

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Direction du livre et de la lecture (DLL). | Généralités : notes, compte-rendu de réunion ; situation du personnel : notes ; séminaires DLL ...

Cote : 20050497/11

Période : 2000 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Formation, relation avec le réseau professionnel et instances nationales. | Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des ...

Cote : 20050497/13

Période : 2001 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Bibliothèques. | Bibliothèques municipales : notes, tableaux budgétaires, dossiers, discours, rapport, programmes. Institut national de l'hi...

Cote : 20050497/14

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Revues. | (BCLF) : notes, tableaux, bilans financiers, comptes-rendus de réunion, conventions ; : notes ; : notes. Bulletin critique d...

Cote : 20050497/18

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Manifestations. | Salon du livre : notes, discours, plans, programmes, brochures, dépêches diplomatiques, dossiers de presse, liste des part...

Cote : 20050497/23

Période : 1999 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Organismes et instances nationales. | Commission générale de terminologie : notes, répertoire terminologique, rapport, décrets, projet d'arr...

Cote : 20050497/29

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Manifestations. | "Le français comme on l'aime" : notes, rapport, compte-rendu de réunion. "Tu parles ! ? le français dans tous ses états" :...

Cote : 20050497/31

Période : 2000 - 2001

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Site de Bitracte. | Notes, projet de convention, dossier, tableau budgétaire.

Période : 2000 - 2001

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Sans titre

Cote : 20050497/35

Période : 1976 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Allemagne. | Généralités : notes, dépêches diplomatiques, comptes-rendus de réunion, discours, : rapport de Vincent Adelus du bureau du t...

Cote : 20050497/36

Période : 1999 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Australie. | Bicentenaire de l'expédition Baudin : notes, compte-rendu de réunion.

Période : 2000 - 2001

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Belgique. | Généralités : notes, dépêches diplomatiques. Entretien de Catherine Tasca avec Pierre Hazette Ministre de l'enseignement seconda...

Cote : 20050497/38

Période : 1999 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Brésil. | Généralités : notes, dépêches diplomatiques, curriculum vitae du gouverneur de l'Etat de Rio de Janeiro. Visite d'Octavio Elisio A...

Période : 2000 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Cambodge. | Notes, dépêche diplomatique, projet de loi.

Période : 2001 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Canada. | Généralités : notes, procès-verbal de commission, dépêches diplomatiques. Saison de la France au Québec : notes, dépêches diplomat...

Cote : 20050497/41

Période : 1999 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Chine. | Généralités : notes, dépêches diplomatiques, compte-rendu de réunion. Visite de Catherine Tasca (1 -5 février 2002) : notes, dépê...

Cote : 20050497/42

Période : 2000 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Colombie. | Généralités : notes, brochures ; visites d'Araceli Morales, Ministre de la culture : notes, dépêches diplomatiques, curriculum v...

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)
Sans titre

Cote : 20050497/45

Période : 1976 - 2002

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1976-2002)

Ladousse, André

166 contenus liés

Liens