Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

PELLETIER, André

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PELLETIER, André

Cote : F/15/4214

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
ADOLPHE, Pierre | ADROUET, Thérèse | ALAC, Marie | ALMANZOR, Sridarane | ASSERAF, Alice | BARGUES, Catherine | BARMOULLE, Jacqueline | BEAUV...

Cote : 19970518/4

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ADOLPHE, Pierre

Cote : 1127

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ADROUET, Thérèse

Cote : 1384

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ALAC, Marie

Cote : 1162

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ALMANZOR, Sridarane

Cote : 1188

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ASSERAF, Alice

Cote : 1268

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ASSERAF, Alice

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
BARGUES, Catherine

Cote : 1436

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
BARMOULLE, Jacqueline

Cote : 1218

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...

PELLETIER, André

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