Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Valet, André (16..-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

18 octobre 1692

Date de décès :

17 août 1733

Description :

André Valet épouse Marie Louise Brelut de La Grange, soeur de César Brelut de La Grande, notaire (étude XI). Le testament d'André Valet est déposé au notaire Doyen le 19 juillet 1733 (MC/ET/XLIX/550). Marie Louise Brelut de La Grange, veuve, emprunte à constitution de rente le...

Activité :

notaire

Fonction :

notaire à Paris

Source :

Archives nationales : Valet, André (16..-17..)

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Liquidation par les héritiers de Marie-Louise Brelut de La Grange, veuve de feu André Valet.

Période : 1775 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Athanase LEMOINE, 11 février 1775 - 16 juin 1801 (étude III)
Minutes et répertoires du notaire André VALET, 18 octobre 1692 - 17 août 1733 (étude XI)

Cote : MC/ET/XI/328 - MC/ET/XI/517, MC/RE/XI/7 - MC/RE/XI/10

Période : 1692 - 1733
Vente par André Valet, notaire au Châtelet, de l'office de notaire dont il est pourvu, à César Brelut de La Grange, avocat en Parlement, son...

Cote : MC/ET/XLIX/550

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis DOYEN, 12 juin 1703 - 25 juillet 1735 (étude XLIX)
Images des répertoires du notaire André Valet pour l'étude XI

Cote : MC/RE/XI/7 - MC/RE/XI/10

Période : 1692 - 1733
BRELUT DE LA GRANGE, César

Cote : V/1/294

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
MARY, Louis

Cote : V/1/489

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777

Valet, André (16..-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

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