Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cromot de Fougy, Anne David Sophie (1760-1845)

Date de naissance :

7 août 1760

Date de décès :

17 juin 1845

Description :

haut fonctionnaire français

Source :

Wikidata : Anne David Sophie Cromot de Fougy

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CROMOT DE FOUGY, Anne David Sophie

Cote : V/1/495

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
CROMOT DE FOUGY ; CROMOT DE FOUGI, Anne David Sophie

Cote : V/1/516

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
; CROMOT DE FOUGY, Aime David Sophie GUILLAUDEN-DUPLESSIS, Marie Sophie

Cote : F/7/5621

Période : 1769 - 1817

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
CROMOT DE FOUGY, Anne David Sophie

Cote : F/1bI/157/37

Période : 1760 - 1845

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870

Cromot de Fougy, Anne David Sophie (1760-1845)

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