Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clouzier, Anne-Jacques

16 contenus liés

Clouzier (Anne Jacques) maître horloger Rue Saint Antoine § quittance

Cote : MC/ET/XXVIII/231

Période : 1733 - 1733

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)
Inventaire après décès de Jacques Clouzier, maître horloger à Paris, à requête de sa fille légataire, d'Alexandre-Jacques Clouzier, avocat e...

Cote : MC/ET/XXVIII/337

Période : 1754 - 1754

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, 9 août 1746 - décembre 1755 (étude XXVIII)
Procuration par Anne-Jacques Clouzier, maître horloger à Paris, demeurant à Poitiers... 16 juillet 1754. 2) Marie-Jeanne Clouzier renonce à ...

Cote : MC/ET/XXVIII/338

Période : 1754 - 1754

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, 9 août 1746 - décembre 1755 (étude XXVIII)
Testament de Marie-Jeanne Clouzier, qui nomme comme exécuteur testamentaire, Simon-Nicolas Clouzier, son frère, à Paris. 19 mai 1772. 2) 30 ...

Cote : MC/ET/XXVIII/432

Période : 1772 - 1772

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, janvier 1766 - décembre 1775 (étude XXVIII)
Inventaire après décès de Simon-Nicolas Clouzier, maître horloger à Paris, décédé 24 heures avant sa sœur Marie-Jeanne. A requête d'Anne-Jac...

Cote : MC/ET/XXVIII/432

Période : 1772 - 1772

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, janvier 1766 - décembre 1775 (étude XXVIII)
Remboursement de 1000 livres de rente à Marie-Renée Thevin, femme de Anne-Jacques Clousier (Anne-Jacques Clouzier), maître horloger à Poitie...

Cote : MC/ET/XXVIII/260

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)
Transport de rente par Jacques Clouzier, maître horlogeur (horloger) rue Saint-Paul, à Anne Jacques Clouzier, son fils, ' maitre horlogeur '...

Cote : MC/ET/XXVIII/256

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)
Dépôt de pièces concernant la succession de Anne-Jacques Clouzier, marchand horloger mort le 18 février 1774 à Poitiers ; sa seule héritière...

Cote : MC/ET/XXVIII/500

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LARDIN, 3 février 1776 - 4 novembre 1785 (étude XXVIII)
Inventaire de Jeanne-Claude Mercier, épouse de Jacques Clouzier, bourgeois de Paris et à la requête de ses six enfants, notamment : Simon-Ni...

Cote : MC/ET/XXVIII/304

Période : 1747 - 1747

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, 9 août 1746 - décembre 1755 (étude XXVIII)
Quittance de sommes remises à Anne-Jacques Clouzier, horloger à Poitiers, par son père Jacques Clouzier, bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/XXVIII/304

Période : 1747 - 1747

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, 9 août 1746 - décembre 1755 (étude XXVIII)
Inventaire après décès d'Alexandre-Jacques Clouzier, avocat en Parlement, conseiller du roi, à requête de ses frères et sœurs, Simon-Nicolas...

Cote : MC/ET/XXVIII/401

Période : 1766 - 1766

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, janvier 1766 - décembre 1775 (étude XXVIII)
Procuration par Anne-Jacques Clouzier, maître et marchand horloger à Poitiers.

Cote : MC/ET/XXVIII/401

Période : 1766 - 1766

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, janvier 1766 - décembre 1775 (étude XXVIII)
Les héritiers Clouzier, notamment Simon-Nicolas Clouzier, maître horloger à Paris, rue Saint-Antoine, paroisse Saint-Paul, Anne-Jacques Clou...

Cote : MC/ET/XXVIII/406

Période : 1767 - 1767

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, janvier 1766 - décembre 1775 (étude XXVIII)
Dépôt de procuration faite par Anne-Jacques Clouzier, maître horloger à Poitiers, à Martin, bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/XXVIII/417

Période : 1769 - 1769

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, janvier 1766 - décembre 1775 (étude XXVIII)
Notoriété après le décès de Marie-Jeanne Thomas, fille de Pierre Thomas et de feue Marie-Anne Clouzier, dont les héritiers sont son père, et...

Cote : MC/ET/XXVIII/421

Période : 1770 - 1770

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, janvier 1766 - décembre 1775 (étude XXVIII)
Dépôt de procuration d'Anne-Jacques Clouzier, maître horloger à Poitiers, à Martin Bioud, bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/XXVIII/422

Période : 1770 - 1770

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, janvier 1766 - décembre 1775 (étude XXVIII)

Clouzier, Anne-Jacques

16 contenus liés

Liens