Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourget, Anne Urbain (17..-18.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

2 mai 1785

Date de décès :

22 février 1810

Description :

à partir de 1791, notaire public du département de Paris ou de la Seine, à la résidence de Passy

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Bourget, Anne-Urbain

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Traité d'office Chaillot (Paris). Hennequin, Antoine-Xavier. Bourget, Anne-Urbain. (procureur en la prévôté)

Cote : MC/ET/LXV/473

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Contrat de mariage entre Anne Urbain Bourget et Anne Marie Dussault

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Abraham SILLY, 6 novembre 1781 - 25 octobre 1804 (étude IX)
BOURGET, Anne Urbain

Cote : V/1/523

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
Obligation. Lerin, Jean-Denis. Bourget, Anne-Urbain. Médecine (étudiant en)

Cote : MC/ET/LXV/496

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès : Dussault, Anne-Marie ; Bourget, Anne-Urbain (épouse). Notaire (ancien). Passy, Grande rue, n° 48

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Félix COSNARD, 2 mai 1822 - 7 février 1828 (étude XL)
Inventaire après décès : Bourget, Anne-Urbain. Notaire (ancien). Passy

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Onésime TRIBOULET, 9 février 1828 - 14 septembre 1847 (étude XL)
Images des répertoires du notaire Anne Urbain Bourget pour l'étude XL

Cote : MC/RE/XL/1/B - MC/RE/XL/2

Période : 1785 - 1810
Minutes et répertoires du notaire Anne Urbain BOURGET, 6 juin 1785 - 22 février 1810 (étude XL)

Cote : MC/ET/XL/61 - MC/ET/XL/285, MC/RE/XL/1/B - MC/RE/XL/2

Période : 1785 - 1810

Bourget, Anne Urbain (17..-18.. ; notaire ; exerce à Paris)

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