Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Reynaud, Benoît Claude Antoine Brutus

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Inventaire après décès de Jean Hippolyte Bellanger, dressé entre le 16 octobre 1857 et le 13 avril 1858, à son bureau au siège de la compagn...

Cote : MC/ET/IV/1320

Période : 1857 - 1857

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Édouard LEFÈBVRE de SAINT-MAUR, 6 avril 1831 - 27 février 1862 (étude IV)
Cahier des charges pour la vente d'un terrain d'une contenance de 250,62 m², situé rue La Fayette, à la requête de Marie Caroline Bellanger,...

Cote : MC/ET/IV/1324

Période : 1858 - 1858

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Édouard LEFÈBVRE de SAINT-MAUR, 6 avril 1831 - 27 février 1862 (étude IV)
Procuration par Benoît Claude Antoine Brutus Reynaud, graveur, à Marie Caroline Bellanger, son épouse, demeurant 8, rue du Val-de-Grâce, pou...

Cote : MC/ET/IV/1320

Période : 1857 - 1857

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Édouard LEFÈBVRE de SAINT-MAUR, 6 avril 1831 - 27 février 1862 (étude IV)
Consentement par Marie Caroline Bellanger, épouse de Benoît Claude Antoine Brutus Reynaud, graveur, demeurant 8, rue du Val-de-Grâce et Jean...

Cote : MC/ET/IV/1320

Période : 1857 - 1857

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Édouard LEFÈBVRE de SAINT-MAUR, 6 avril 1831 - 27 février 1862 (étude IV)
Réquisition de certificat de propriété par Marie Caroline Bellanger, épouse de Benoît Claude Antoine Brutus Reynaud, graveur, demeurant 8, r...

Cote : MC/ET/IV/1322

Période : 1858 - 1858

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Édouard LEFÈBVRE de SAINT-MAUR, 6 avril 1831 - 27 février 1862 (étude IV)

Reynaud, Benoît Claude Antoine Brutus

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