Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Duhamel, Antoine (17..-.... ; marchand orfèvre)

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Duhamel (Antoine), marchand orfèvre, rue de Buci § Mainlevée des oppositions faites par .. sur le marquis de Gironde

Cote : MC/ET/XCI/921

Période : 1755 - 1755

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude ALEAUME, 12 novembre 1730 - 19 février 1762 (étude XCI)
Duhamel (Antoine), marchand orfèvre, rue de Buci § Créancier du marquis de Gironde Abandon et munis des créanciers

Cote : MC/ET/XCI/1037

Période : 1766 - 1766

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BARON, 21 février 1762 - 25 septembre 1778 (étude XCI)
Inventaire après décès d'Antoine Duhamel, ancien marchand orfèvre, demeurant rue Saint-Benoît. L'inventaire est poursuivi dans une maison de...

Cote : MC/ET/XXVII/393

Période : 1777 - 1777

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)
Duhamel (Antoine), marchand orfèvre § Quittance à ... Artistes, artisans XVIIIe, orfèvres

Cote : MC/ET/XXVII/372

Période : 1774 - 1774

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)
Duhamel (Antoine), marchand orfèvre § Mainlevée par Jacques Bajot, maître menuisier, de l'opposition formée à sa requête aux lettres de rati...

Cote : MC/ET/XXVII/374

Période : 1775 - 1775

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)
Duhamel (Antoine), marchand orfèvre, rue de Buci, paroisse Saint-Sulpice § Compte et quittance. Artistes, artisans XVIIIe, orfèvres

Cote : MC/ET/XXVII/375

Période : 1775 - 1775

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)
Duhamel (Antoine), marchand orfèvre, rue de Buci, paroisse Saint-Sulpice § Procuration par Antoine Duhamel, marchand orfèvre, à Philippe Éti...

Cote : MC/ET/XXVII/378

Période : 1775 - 1775

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)
Marais (Jean Frédéric), orfèvre ; Artistes, artisans XVIIIe, orfèvres § Procuration par Antoine Duhamel, marchand orfèvre, à Philippe Étienn...

Cote : MC/ET/XXVII/378

Période : 1775 - 1775

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)
Duhamel (Antoine), marchand orfèvre, rue de Buci, paroisse Saint-Sulpice § Procuration. Artistes, artisans XVIIIe, orfèvres

Cote : MC/ET/XXVII/384

Période : 1776 - 1776

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)
Duhamel (Antoine), marchand orfèvre, rue de Buci § Bail

Cote : MC/ET/XXVII/246

Période : 1748 - 1748

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François ROBINEAU, 17 octobre 1744 - décembre 1766 (étude XXVII)
Duhamel (Antoine), orfèvre, rue du Buci § Inventaire après décès de la mère de .. Bail fait à ..

Cote : MC/ET/XXVII/221

Période : 1742 - 1742

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme DUPORT, 7 juin 1727 - 15 octobre 1744 (étude XXVII)
Duhamel (Antoine), marchand orfèvre, rue de Buci § Partage ..

Cote : MC/ET/XXVII/222

Période : 1743 - 1743

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme DUPORT, 7 juin 1727 - 15 octobre 1744 (étude XXVII)

Duhamel, Antoine (17..-.... ; marchand orfèvre)

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