Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pasquier, Antoine (1643-1709 ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

1 janvier 1643

Date de décès :

31 décembre 1709

Description :

Né en 1643 d'abord principal clerc de Claude Ménard II mort en 1709 dates d'exercice en tant que notaire : 18 février 1675-25 juiller 1696

Activité :

notaire

Fonction :

notaire à Paris

Source :

Archives nationales : Pasquier, Antoine (1643-1709)

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DUBURG, Pierre Brice

Cote : V/1/322

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
PASQUIER, Antoine

Cote : V/1/372

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
PASQUIER, Antoine

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
Constitution. PASQUIER, Antoine. ROY, Marguerite.

Cote : MC/ET/X/100

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gervais MANCHON, 1er juillet 1643 - 4 mars 1656 (étude X)
Quittance de rente donnée à Jeanne Quetier, veuve de Nicolas de Sambault, receveur des exploits du Parlement, par Philippe Clément veuve de ...

Cote : MC/ET/C/35

Période : 1550 - 1550

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume COTHEREAU, 16 mai 1546 - 1er février 1583 (étude C)
Quittance par Ithier Léger, procureur au Parlement, à Etienne Pasquier, avocat au Parlement, pour 325 l. pour le rachat du principal de 25 l...

Cote : MC/ET/C/41

Période : 1551 - 1551

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume COTHEREAU, 16 mai 1546 - 1er février 1583 (étude C)
Codicille de Philippe Clément, veuve de Antoine Pasquier, archer de la garde du roi, bourgeois de Paris, ratifiant son testament signé le 9 ...

Cote : MC/ET/C/43

Période : 1551 - 1551

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume COTHEREAU, 16 mai 1546 - 1er février 1583 (étude C)
Bail à loyer pour 10 ans par Françoise Huot, veuve de Pierre Cochon, procureur en la cour du Parlement, à Philippe Clément, veuve de Antoine...

Cote : MC/ET/VIII/76

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 28 avril 1547 - 13 avril 1557 (étude VIII)
Contrat de contrat de mariage entre François Cécille, maître tonnelier, demeurant faubourg Saint-Honoré, fils de Martin Cécille, décédé, lab...

Cote : MC/ET/XLV/36

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis TURGIS, 11 mars 1603 - 17 juin 1633 (étude XLV)
Retrait lignager fait par Philippe Clément, veuve de Antoine Pasquier, archer de la garde du roi, sur un quart de maison à Chatellé-en-Brie,...

Cote : MC/ET/CXII/1

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Raymond d'ORLEANS, 22 avril 1549 - 30 septembre 1549 (étude CXII)

Pasquier, Antoine (1643-1709 ; notaire ; exerce à Paris)

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