Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche

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Ministères chargés de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des opérations d'intérêt national et des villes nouvelles. Archives re...

Cote : 19980050/1-19980050/78

Période : 1959 - 1989
Premier ministre ; Carrefour International de la Communication (1986-1989)

Cote : 19940019/1-19940019/6

Période : 1986 - 1989
Premier ministre ; Carrefour international de la communication (1980-1989)

Cote : 19920628/1-19920628/41

Période : 1980 - 1989
Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mi...

Cote : 19850747/1-19850747/16

Période : 1966 - 1981
Ministères chargés de la Reconstruction, de l'Urbanisme et de la Construction ; Service d'aménagement de la Région Parisienne. Archives port...

Cote : 19770911/1-19770911/109

Période : 1860 - 1966
Culture ; Direction architecture (1904-1976)

Cote : 19910840/1-19910840/14

Période : 1904 - 1976
Ministère de l'Équipement, du Logement et des Transports. Archives du cabinet de Jean-Louis Bianco : conseillers techniques Aviation civile...

Cote : 19940632/1-19940632/15

Période : 1990 - 1993
éducation nationale ; Direction des affaires financières ; Direction générale des finances et du contrôle de gestion ; Sous-direction des af...

Cote : 19930646/1-19930646/4

Période : 1969 - 1986
Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncie...

Cote : 19860097/1-19860097/46

Période : 1956 - 1981
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne (1949-...

Cote : 19810630/1-19810630/70

Période : 1949 - 1980

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