Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche

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Réunions du conseil interministériel et permanent pour la région de Paris.

Cote : 19770814/1-19770814/2

Période : 1959 - 1965

Fonds : Archives des cabinets de Pierre Sudreau et Jacques Maziol, ministres de la Construction (1954-1965).
Questions d'urbanisme pour Paris et sa région.

Cote : 19770814/3-19770814/4

Période : 1958 - 1964

Fonds : Archives des cabinets de Pierre Sudreau et Jacques Maziol, ministres de la Construction (1954-1965).
- Organisation des services d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne et organisation du Commissariat à la construction et à l'u...

Cote : 19770814/3

Période : 1959 - 1962

Fonds : Archives des cabinets de Pierre Sudreau et Jacques Maziol, ministres de la Construction (1954-1965).
- Liste des opérations à accomplir dans la région parisienne ; programme de ZUP (zones à urbaniser en priorité). 1963 | - Projet de réforme...

Cote : 19770814/4

Période : 1958 - 1964

Fonds : Archives des cabinets de Pierre Sudreau et Jacques Maziol, ministres de la Construction (1954-1965).
Décentralisation industrielle.

Cote : 19770814/5

Période : 1954 - 1962

Fonds : Archives des cabinets de Pierre Sudreau et Jacques Maziol, ministres de la Construction (1954-1965).
Logement.

Cote : 19770814/6-19770814/8

Période : 1956 - 1964

Fonds : Archives des cabinets de Pierre Sudreau et Jacques Maziol, ministres de la Construction (1954-1965).
- Nombre de logements et de permis de construire autorisés dans le Sud-Est. 1956-1962 | - Logements terminés dans la région parisienne. 195...

Cote : 19770814/6

Période : 1956 - 1963

Fonds : Archives des cabinets de Pierre Sudreau et Jacques Maziol, ministres de la Construction (1954-1965).
- Logement des parlementaires algériens. 1959 | - Logement des fonctionnaires. 1962 | - Logement des travailleurs étrangers 1962 | - Dossier...

Cote : 19770814/7

Période : 1959 - 1964

Fonds : Archives des cabinets de Pierre Sudreau et Jacques Maziol, ministres de la Construction (1954-1965).
- Questionnaire de la Commission des Finances, de l'Economie générale et du Plan, de l'Assemblée nationale sur la construction de logements...

Cote : 19770814/8

Période : 1964 - 1964

Fonds : Archives des cabinets de Pierre Sudreau et Jacques Maziol, ministres de la Construction (1954-1965).
Rénovation de Paris.

Cote : 19770814/9-19770814/12

Période : 1958 - 1964

Fonds : Archives des cabinets de Pierre Sudreau et Jacques Maziol, ministres de la Construction (1954-1965).

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