Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Association syndicale autorisée pour la réparation et l'entretien des canaux réunis du Grand Villar

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Association syndicale autorisée pour la réparation et l'entretien des canaux réunis du Grand Villar

Cote : 144 J 3-8, 11-14

Période : 1939 - 1999

Fonds : Répertoire numérique du fonds des associations syndicales de Villar-St-Pancrace
Constitution de l'ASA, et mise en place.

Cote : 144 J 3

Période : 1939 - 1941

Fonds : Répertoire numérique du fonds des associations syndicales de Villar-St-Pancrace
Instructions, délibérations et correspondance.

Cote : 144 J 4

Période : 1940 - 1989

Fonds : Répertoire numérique du fonds des associations syndicales de Villar-St-Pancrace
Correspondance.

Cote : 144 J 5

Période : 1963 - 1999

Fonds : Répertoire numérique du fonds des associations syndicales de Villar-St-Pancrace
Comptabilité.

Cote : 144 J 6

Période : 1943 - 1970

Fonds : Répertoire numérique du fonds des associations syndicales de Villar-St-Pancrace
Comptabilité.

Cote : 144 J 7

Période : 1975 - 1990

Fonds : Répertoire numérique du fonds des associations syndicales de Villar-St-Pancrace
Comptabilité.

Cote : 144 J 8

Période : 1992 - 1999

Fonds : Répertoire numérique du fonds des associations syndicales de Villar-St-Pancrace
Etats parcellaires et mutations.

Cote : 144 J 11

Période : 1950 - 1987

Fonds : Répertoire numérique du fonds des associations syndicales de Villar-St-Pancrace
Corvées

Cote : 144 J 12

Période : 1946 - 1970

Fonds : Répertoire numérique du fonds des associations syndicales de Villar-St-Pancrace
Registre des réclamations.

Cote : 144 J 13

Période : 1960 - 1975

Fonds : Répertoire numérique du fonds des associations syndicales de Villar-St-Pancrace

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