Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Creuse. Association Creuse-Expansion

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Administration

Cote : 1658W1 - 1658W45

Période : 1989 - 2003

Fonds : Fonds de l'association Creuse Expansion
Création comité départemental du tourisme 1994-1995 ; AG comité départemental du tourisme 2000.

Cote : 1658W3

Période : 1994 - 2000

Fonds : Fonds de l'association Creuse Expansion
Comptes-rendus, activités du comité départemental du tourisme.

Cote : 1658W6

Période : 1993 - 2000

Fonds : Fonds de l'association Creuse Expansion
Financement

Cote : 1658W12 - 1658W17

Période : 1990 - 2002

Fonds : Fonds de l'association Creuse Expansion
Association vallée du Cher, 1997-1998 ; comité régional du tourisme, 1998 ; Maison du Limousin, 1996-1997 ; documents relatifs au premier pr...

Cote : 1658W13

Période : 1990 - 1998

Fonds : Fonds de l'association Creuse Expansion
Aide départementale aux éditions locales.

Cote : 1658W17

Période : 1992 - 1999

Fonds : Fonds de l'association Creuse Expansion
Schéma tourisme.

Cote : 1658W20

Période : 1990 - 1990

Fonds : Fonds de l'association Creuse Expansion
Fiches techniques SLA

Cote : 1658W22

Période : 1989 - 1998

Fonds : Fonds de l'association Creuse Expansion
Schéma départemental de développement touristique.

Cote : 1658W24

Période : 1999 - 2000

Fonds : Fonds de l'association Creuse Expansion
THERMOTE L ; dossier FIDAR ; Creuse espace qualité, 1994 ; promotion Evaux, 96 ; stages créateur ese ; enquête de clientèle (1993) et résul...

Cote : 1658W28

Période : 1994 - 1996

Fonds : Fonds de l'association Creuse Expansion

Creuse. Association Creuse-Expansion

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