Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Association européenne de libre-échange

26 contenus liés

1/ Négociations CECAAELE 1971-72 | 2/ Négociations CECAAELE 1972

Cote : 19771414/1

Période : 1970 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au directe...
3/ Négociations CECAABLE 1972 | 4/ Négociations CECAAELE 1972

Cote : 19771414/2

Période : 1970 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au directe...
5/ Pprojets d'accords avec le pays de l'AELE 1972 | 6/ Pprojets d'accords avec le pays de l'AELE 1973

Cote : 19771414/3

Période : 1970 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au directe...
7/ CECAABLE 1972-1973 | 8/ Comité mixte CECAABLE 1973-1974 | 9/ Norvège 1972-1973

Cote : 19771414/4

Période : 1970 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au directe...
10/ Négociations de la CECA sur l'entrée de l'Espagne 1971-1974 | SGCI Correspondance avec les syndicats professionnels

Cote : 19771414/5

Période : 1970 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au directe...
11/ Négociations de la CECA sur l'entrée de l'Espagne 1971-1974 | 12/ Négociations de la CECA sur l'entrée de l'Espagne 1971-1974

Cote : 19771414/6

Période : 1970 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au directe...
13/ Négociations sur l'entrée de la Turquie dans le CECA 1970-1973 | 14/ Négociations sur l'entrée de la Grèce dans le CECA 1971-1973 | 15/ ...

Cote : 19771414/7

Période : 1970 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au directe...
16/ Négociations sur l'entrée de l'Irlande dans le CECA 1971-1972 | 17/ Négociations sur l'entrée de la Norvège dans le CECA 1971-1972 | 18/...

Cote : 19771414/8

Période : 1970 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au directe...
19/ Entrée du Royaume Uni 1970-1971 | 20/ Entrée du Royaume Uni 1971-1973

Cote : 19771414/9

Période : 1970 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au directe...
21/ Négociations sur élargissement de la CECA à des pays tiers associés (Magreb, Brésil) 1970-1973 | 22/ Négociations sur élargissement de ...

Cote : 19771414/10

Période : 1970 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au directe...

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