Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

AUBERT, Claude

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Actes de 1770 à 1779

Cote : 98 H 9

Période : 1623 - 1779

Fonds : Couvent des Ursulines de Caromb
Aubert, Claude

Cote : 1 E 8033

Période : 1719 - 1722

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1719-1722

Cote : 1 E 8033

Période : 1719 - 1722

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Mainlevée. Caseuilh, Pierre. Aubert, Claude. [succession]. Chirurgie (maître en)

Cote : MC/ET/LII/632

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
Mainlevée. Lasnier, Claude. Aubert, Claude. [succession]. Vin (marchand de)

Cote : MC/ET/LII/632

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
Procuration. dépôt. Aubert, Claude. (hoirs). Roux, François. Neuve-des-Capucines (rue)

Cote : MC/ET/LII/634

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
AUBERT (Claude) procureur au bailliage de Bar-sur-Seine § Vente à Claude AUBERT des 4 offices de procureur postulant en l'élection et Grenie...

Cote : MC/ET/CV/271

Période : 1628 - 1628

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin LYBAULT, 21 décembre 1607 - 5 mars 1631 (étude CV)
Claude Aubert

Cote : 3 E 28/1-615 - 3 E 28/10

Période : 1698 - 1698

Fonds : 3E 28.- Étude notariale Laporte à Montfort-L'Amaury et études rattachées
janvier-juillet 1698

Cote : 3 E 28/1-615 - 3 E 28/10

Fonds : 3E 28.- Étude notariale Laporte à Montfort-L'Amaury et études rattachées
Claude Aubert

Cote : 3 E 28/1-615 - 3 E 28/14

Période : 1740 - 1743

Fonds : 3E 28.- Étude notariale Laporte à Montfort-L'Amaury et études rattachées

AUBERT, Claude

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