Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

AUBRY, Jacques

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AUBRY, Jacques

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
AUBRY, Jacques

Cote : 19940432/265

Période : 1921 - 1921

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de ALK à AZ (fin XIXe siècle-1940)
Inventaire après décès de Pasquier Aubry, maréchal-ferrant à la Villeneuve lès Paris, et de Philippe Labouhourde, sa femme, demeurant rue de...

Cote : MC/ET/XCI/114

Période : 1557 - 1557

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Cléophas PÉRON, mai 1555 - 18 mars 1599 (étude XCI)
Verrière de la Comparution du Christ devant le grand prêtre pour l'église Saint-Nicolas-des-Champs. - Marché par Jacques Aubry, maître vitri...

Cote : MC/ET/XLIX/109

Période : 1560 - 1560

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon LEBARGE, 1er octobre 1544 - 5 février 1563 (étude XLIX)
AUBRY, Jacques

Période : 1956 - 1956

Fonds : Commandes et achats d'oeuvres d'art par l'État (XXe siècle)
AUBRY, Jacques

Période : 1981 - 1986

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1981-1986)
Bail d'une maison, rue Simon-le-Franc, concernant Jacques AUBRY, avocat au Parlement.

Cote : MC/ET/VIII/70

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 1537 - 1557 (étude VIII)
Contrat de contrat de mariage entre Nicolas Aubry, compagnon tissutier rubanier ouvrier en draps d'or, argent et soie, demeurant rue Saint-M...

Cote : MC/ET/X/54

Période : 1624 - 1624

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin II HAGUENIER, janvier 1606 - juin 1638 (étude X)
Marché par Etiennette Fassier, veuve de Nicolas Avetant, marchand à Nogent-sur-Seine, envers Jacques Aubry, marchand hôtelier, rue Saint-Den...

Cote : MC/ET/I/26

Période : 1596 - 1596

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
DOREUR AUBRY (Jacques) § apprentissage

Cote : MC/ET/XXXIX/82

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II MÉNARD, 31 décembre 1645 - 17 février 1675 (étude XXXIX)

AUBRY, Jacques

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