Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mitouflet de Mongon, Auguste (1795-1874)

Date de naissance :

19 mars 1795

Date de décès :

4 mars 1874

Description :

Avoué (actif en 1822 et jusqu'en 1847 au moins)

Source :

data.bnf.fr : Auguste Mitouflet (1795-1874)

49 contenus liés

(1ere) Procuration par les créanciers du théâtre de l’Odéon, Nicolas Julien Guitel, employé, demeurant 31, rue de Vaugirard, Louis Charles R...

Cote : MC/ET/VII/724

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
(5e) Procuration par les créanciers du théâtre de l’Odéon, Marie Adélaïde Charlier, veuve de Jean François Lorel, demeurant 39, rue Mazarine...

Cote : MC/ET/VII/724

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
(6e) Procuration par les créanciers du théâtre de l’Odéon, Appoline Derfeuille, ancienne actrice de l’Odéon, épouse autorisée de Paul Lacroi...

Cote : MC/ET/VII/724

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
(7e) Procuration par les créanciers du théâtre de l’Odéon, Pierre Etienne Griffon, machiniste de l’Odéon, demeurant à Paris-Batignolles, Rom...

Cote : MC/ET/VII/725

Période : 1833 - 1833

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
(10e) Procuration par les créanciers de l’Opéra comique, Pierre Charles Petit, propriétaire, demeurant à Vaux-sur-Seine (Yvelines), Camille ...

Cote : MC/ET/VII/729

Période : 1833 - 1833

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
(12e) Procuration par les créanciers de l’Opéra comique, Louis Antoine Eléonore Pouchard, artiste dramatique de l’Opéra comique, demeurant 3...

Cote : MC/ET/VII/729

Période : 1833 - 1833

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Dépôt par Auguste Mitouflet, avoué près le tribunal de première instance de la Seine demeurant au 20 rue des Moulins, d'une procuration donn...

Cote : MC/ET/VII/761

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Procuration par soixante-neuf créanciers de l’Opéra comique, à Auguste Mitouflet, avoué, demeurant 20, rue des Moulins, pour gérer, recevoir...

Cote : MC/ET/VII/731

Période : 1834 - 1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Procuration par les anciens employés de l'Opéra comique à Auguste Mitouflet, avoué au tribunal de première instance de la Seine, demeurant 2...

Cote : MC/ET/VII/732

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Dépôt et reconnaissance d'écritures par Auguste Mitouflet avoué près le tribunal civil de la Seine demeurant rue des moulins n°20 et son épo...

Cote : MC/ET/VII/753

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Mitouflet de Mongon, Auguste (1795-1874)

49 contenus liés

Liens