Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bailly, Joachim

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Bailly (Joachim) maître horloger, rue Bourg l'Abbé § Conventions

Cote : MC/ET/IX/674

Période : 1750 - 1750

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste VIVIEN, 4 avril 1748 - 17 mai 1781 (étude IX)
Bail à loyer de maison par Joachim Bailly, horloger à Paris, demeurant rue du Petit Pont, paroisse Saint-Séverin.

Cote : MC/ET/XXVIII/536

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François GAUDRAY, 5 novembre 1785 - 23 juillet 1793 (étude XXVIII)
Bailly (Joachim) maître horloger rue Bourg l'Abbé § bail à ..

Cote : MC/ET/XV/648

Période : 1746 - 1746

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis CHOMEL, 9 décembre 1738 - 23 juin 1773 (étude XV)
BAILLY (Joachim) Horloger Rue Grenetat § Liquidation de droits ..

Cote : MC/ET/XIV/328

Période : 1746 - 1746

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LAISNÉ, 18 août 1729 - 19 novembre 1763 (étude XIV)
BAILLY (Joachim) Horloger Rue Grenetat § Compte et obligation ..

Cote : MC/ET/XIV/328

Période : 1746 - 1746

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LAISNÉ, 18 août 1729 - 19 novembre 1763 (étude XIV)
Bailly (Joachim) marchand horloger rue Bourg l'Abbé § Société

Cote : MC/ET/XIV/337

Période : 1749 - 1749

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LAISNÉ, 18 août 1729 - 19 novembre 1763 (étude XIV)
Bailly (Joachim) marchand horloger, rue Bourg l'Abbé § transport

Cote : MC/ET/XIV/337

Période : 1749 - 1749

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LAISNÉ, 18 août 1729 - 19 novembre 1763 (étude XIV)
BAILLY (Joachim) Maître horloger Paris § Témoin à un mariage ..

Cote : MC/ET/VII/276

Période : 1750 - 1750

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas ARMET, 29 mai 1750 - juin 1777 (étude VII)

Bailly, Joachim

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