Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Balmont, Charles Gaspard

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Inventaire après décès. Charles Gaspard Balmont. Orfèvre (marchand)

Cote : MC/ET/XXIX/393

Période : 1729 - 1729

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)
Balmont (Charles Gaspard), marchand orfèvre § Témoin au mariage

Cote : MC/ET/I/362

Période : 1733 - 1733

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)
Balmont (Charles Gaspard), marchand orfèvres, quai des Orfèvres § Mariage de ..

Cote : MC/ET/XXXIV/358

Période : 1712 - 1712

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUYS, 29 janvier 1683 - 25 juin 1726 (étude XXXIV)
Balmont (Charles Gaspard), marchand orfèvre, quai des Orfèvres § Testament de la veuve de ..

Cote : MC/ET/XXIX/416

Période : 1734 - 1734

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1733 - 28 juin 1734 (étude XXIX)
Testament. Charles Gaspard Balmont (veuve). Denise Geneviève Gautheron. Orfèvre (marchand)

Cote : MC/ET/XXIX/416

Période : 1734 - 1734

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1733 - 28 juin 1734 (étude XXIX)
Inventaire après décès. Charles Gaspard Balmont (veuve). Denise Geneviève Gautheron. Orfèvre (maître) [marchandises d'orfèvrerie].

Cote : MC/ET/XXIX/417

Période : 1734 - 1734

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1733 - 28 juin 1734 (étude XXIX)
Balmont (Charles Gaspard) marchand orfèvre quai des Orfèvres § Inventaire après décès de .. (couverts de table, manches de couteaux, cuiller...

Cote : MC/ET/XXIX/417

Période : 1734 - 1734

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1733 - 28 juin 1734 (étude XXIX)

Balmont, Charles Gaspard

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