Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Doreau, Marie Jean Baptiste Léonard

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Minutier des notaires de Bussière

Cote : 6E 7 / 128 - 6E 7 / 164

Période : 1878 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Doreau, Marie Jean Baptiste Léonard (1878-1919)

Cote : 6E 7 / 128

Période : 1887 - 1887

Fonds : Minutier des notaires de Bussière
Doreau, Marie Jean Baptiste Léonard (1878-1919)

Cote : 6E 7 / 129

Période : 1888 - 1888

Fonds : Minutier des notaires de Bussière
Doreau, Marie Jean Baptiste Léonard (1878-1919)

Cote : 6E 7 / 130

Période : 1889 - 1889

Fonds : Minutier des notaires de Bussière
Doreau, Marie Jean Baptiste Léonard (1878-1919)

Cote : 6E 7 / 131

Période : 1890 - 1890

Fonds : Minutier des notaires de Bussière
Doreau, Marie Jean Baptiste Léonard (1878-1919)

Cote : 6E 7 / 132

Période : 1891 - 1891

Fonds : Minutier des notaires de Bussière
Doreau, Marie Jean Baptiste Léonard (1878-1919)

Cote : 6E 7 / 133

Période : 1892 - 1892

Fonds : Minutier des notaires de Bussière
Doreau, Marie Jean Baptiste Léonard (1878-1919)

Cote : 6E 7 / 134

Période : 1893 - 1893

Fonds : Minutier des notaires de Bussière
Doreau, Marie Jean Baptiste Léonard (1878-1919)

Cote : 6E 7 / 135

Période : 1894 - 1894

Fonds : Minutier des notaires de Bussière
Doreau, Marie Jean Baptiste Léonard (1878-1919)

Cote : 6E 7 / 136

Période : 1895 - 1895

Fonds : Minutier des notaires de Bussière

Doreau, Marie Jean Baptiste Léonard

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