Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jacquet, Jean Baptiste

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JACQUET, Jean Baptiste

Cote : 19940455/15

Période : 1933 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de JA à JZ (fin XIXe siècle-1940)
Obligation de Jean Marie Gindre, domestique, rue de Grammont, paroisse Saint-Eustache, à Louis Gindre, commissionnaire, rue Montmartre, paro...

Cote : MC/ET/XLVIII/329

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)
; concerne aussi : , , DUPUY, Jean Louis Mathias JACQUET, Louise JACQUET, Jean Baptiste DUPUY, Jean Louis Mathias

Cote : F/7/10795/A

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)
DEMOULINS, Pierre

Cote : V/1/508

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
JACQUET, Jean Baptiste

Cote : F/18/1856

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
libraire

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
Contrat de mariage entre Jean Baptiste Jacquet, veuf d'Eléonore Marsault, et Marie Geneviève Parein

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon PROVOST, 14 janvier 1775 - 14 août 1789 (étude LIX)
Caisse des Dépôts. Quittances par les créanciers de Jules Leclerc, libraire demeurant boulevard Saint-Martin, n° 13 à André Jean Désiré Bert...

Cote : MC/ET/XV/2322

Période : 1845 - 1845

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Menuisier (alloué) § Contrat pour 2 1/2 ans entre Charles Brullin, gagne denier, et Jean-Baptiste Jacquet, menuisier, en bordures, au profit...

Cote : MC/ET/XXVIII/306

Période : 1748 - 1748

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, 9 août 1746 - décembre 1755 (étude XXVIII)
JACQUET, Jean Baptiste

Cote : V/1/388

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
JACQUET, Jean-Baptiste

Cote : F/7/10851

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)
Jacquet (Jean Baptiste) menuisier en bordures fg. Saint Antoine § alloué

Cote : MC/ET/XXVIII/306

Période : 1748 - 1748

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, 9 août 1746 - décembre 1755 (étude XXVIII)
JACQUET, Jean Baptiste

Cote : V/1/538

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
JACQUET, Jean Baptiste

Cote : BB/11/471

Période : 1843 - 1843

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
JACQUET, Jean Baptiste

Cote : 19940455/15

Période : 1930 - 1930

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de JA à JZ (fin XIXe siècle-1940)
JACQUET, Jean-Baptiste

Cote : F/18(I)/14,F/18(I)/15,F/18(I)/16,F/18(I)/18

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
JACQUET, Jean Baptiste

Cote : F/18/1856

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Inventaire après décès de Animaude Marie Rosalie Bonnet de Demonville, rentière, à la requête de Jean Baptiste Jacquet, conducteur de dilige...

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alphonse Louis VIENOT, 17 avril 1813 - 5 mars 1822 (étude XC)

Jacquet, Jean Baptiste

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