Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Bars, Yves

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1790-1791

Cote : 4 E 103/8

Période : 1790 - 1791

Fonds : 4 E 103 - Étude de Me Yves Le Bars notaire à Landivisiau
An II

Cote : 4 E 103/10

Période : 1793 - 1794

Fonds : 4 E 103 - Étude de Me Yves Le Bars notaire à Landivisiau
1809-1810

Cote : 4 E 103/19

Période : 1809 - 1810

Fonds : 4 E 103 - Étude de Me Yves Le Bars notaire à Landivisiau
Décentralisation, 1981-1985. | Généralités : correspondance, notes, circulaire, lois, projets et décret, comptes-rendus de réunion et de réu...

Cote : 19940315/1

Période : 1963 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1963-1985)
Déconcentration. Mesures étudiées au Comité interministériel de l'administration territoriale (CIATER) : correspondance, notes, projet de ci...

Cote : 19940315/2

Période : 1963 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1963-1985)
Comité des techniques municipales : correspondance, notes, décret, arrêté, comptes-rendus de réunions, discours, tableaux, article, 1981-198...

Cote : 19940315/3

Période : 1963 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1963-1985)
Fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACE) : notes, tableaux, communiqué de presse, 1983. | Société d'aménagement foncier et...

Cote : 19940315/5

Période : 1963 - 1985

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1963-1985)
1792-1793

Cote : 4 E 103/9

Période : 1792 - 1793

Fonds : 4 E 103 - Étude de Me Yves Le Bars notaire à Landivisiau
An VI-an VII

Cote : 4 E 103/13

Période : 1797 - 1799

Fonds : 4 E 103 - Étude de Me Yves Le Bars notaire à Landivisiau
An VIII-an IX

Cote : 4 E 103/14

Période : 1799 - 1801

Fonds : 4 E 103 - Étude de Me Yves Le Bars notaire à Landivisiau

Le Bars, Yves

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