Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Batardy, Henri (1771-18.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

1 janvier 1771

Date de décès :

3 avril 1836

Description :

Henri Batardy est né en 1771 à Monts (Oise) Il épouse Thérèse Joüan (MC/ET/VII/561, 28 brumaire an XI [19 novembre 1802], contrat de mariage). Il est le notaire de plusieurs membres des familles (au demeurant alliées) des Lamoignon, Berryer et Feydeau de Brou. Il est aussi le...

Activité :

notaire

Fonction :

notaire à Paris

Source :

Archives nationales : Batardy, Henri (1771-1836)

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Mariage d'Henry Batardy, notaire à Paris, 62, rue du Mont-Blanc, avec Thérèse Louise Victoire Antoinette Jouan, 629, rue du Bac.

Cote : MC/ET/VII/561

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine PEZET de CORVAL, 3 février 1789 - 7 octobre 1805 (étude VII)
Inventaire après décès d'Henri Batardy, notaire.

Cote : MC/ET/CXV/1286

Période : 1836 - 1836

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste André CLAIRET, septembre 1818 -20 février 1861 (étude CXV)
Dossier Delacombe et autres pièces.

Cote : MC/ET/CXVII/1045

Période : 1701 - 1900

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXVII. MC/ET/CXVII/1039-MC/ET/CXVII/1076/A (1392-1933)
Contrat de mariage entre Henri Batardy, notaire, et Thérèse Louise Victoire Antoinette Joüan, fille d'Antoine Joüan et de Victoire Rosalie C...

Cote : MC/ET/VII/561

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine PEZET de CORVAL, 3 février 1789 - 7 octobre 1805 (étude VII)

Batardy, Henri (1771-18.. ; notaire ; exerce à Paris)

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