Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Baulny, César Louis (1744-1812)

Affiner votre recherche :

19 contenus liés

Vente du domaine de Stains avec le château et le moulin, le tout situé dans les départements de Seine et de Seine-et-Oise, par Louis César B...

Cote : MC/ET/XCIII/240

Période : 1801 - 1801

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Victor de MAUTORT, 7 décembre 1774 - 19 février 1805 (étude XCIII)
Vente de 10 hectares de terres labourables à Villeroy et de 12 hectares à Neufmoutier [Neufmoutiers-en-Brie] par Charlotte Adrienne Baudon, ...

Cote : MC/ET/XCIII/351

Période : 1814 - 1814

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Bail de la grande et de la petite ferme de Vincy [Vincy-Manouvre] par Charlotte Adrienne Baudon, veuve de Louis César de Baulny, à Louis Aug...

Cote : MC/ET/XCIII/362

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Bail des fermes de la Ménagerie et de Puysieux à Villeroy avec 197 hectares de terres labourables par Charlotte Adrienne Baudon, veuve de Lo...

Cote : MC/ET/XCIII/371

Période : 1817 - 1817

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Bail de la grande et de la petite ferme de Vincy [Vincy-Manouvre] par Louis César Baulny à Louis Augustin Gibert, cultivateur.

Cote : MC/ET/XCIII/280

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Bail de la ferme de la Ménagerie à Villeroy par Charlotte Adrienne Baudon, veuve de Louis César de Baulny, à Pierre Simon Gilles, cultivateu...

Cote : MC/ET/XCIII/456

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Résiliation du bail d'une maison, 19, place Vendôme, louée aux Ponts et Chaussées [Ponts-et-Chaussées], par Charlotte Adrienne Baudon, veuve...

Cote : MC/ET/XCIII/456

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Bail des fermes de Choisy-le-Temple et de Charny par Louis César Baulny à Étienne César Lavaux, cultivateur.

Cote : MC/ET/XCIII/308

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Bail de la ferme de Charny avec 130 hectares de terres labourables par Charlotte Adrienne Baudon, veuve de Louis César de Baulny, à Jean-Bap...

Cote : MC/ET/XCIII/383

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Vente de la ferme de Charny avec 113 hectares de terres labourables par les héritiers Sainsey à Louis César Baulny.

Cote : MC/ET/XCIII/253

Période : 1803 - 1803

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Victor de MAUTORT, 7 décembre 1774 - 19 février 1805 (étude XCIII)

Baulny, César Louis (1744-1812)

19 contenus liés

Liens