Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bombarda de Beaulieu, Pierre-Paul

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Titre nouvel. François Guyet (marquis de Bautange) (hoir). Pierre Paul Bombarda de Beaulieu. Jérôme comte de Chamillart (Philberte Th.Guyet ...

Cote : MC/ET/XXIX/427

Période : 1736 - 1736

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François BOURON, juillet 1734 - 22 septembre 1780 (étude XXIX)
Vente de seigneurie. Pierre de Montholon. Pierre Paul Bombarda de Beaulieu. [seigneurie]. Sorigny (Indre-et-Loire)

Cote : MC/ET/XXIX/387

Période : 1727 - 1727

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)
Inventaire après décès. Pierre Paul Bombarda de Beaulieu (épouse). Marguerite Françoise Doublet. Grand Conseil (conseiller au).

Cote : MC/ET/XXIX/371

Période : 1724 - 1724

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)
Foi et hommage. Pierre Paul Bombarda de Beaulieu. Charles de Rohan. Sorigny (seigneurie de Monteson)

Cote : MC/ET/XXIX/388

Période : 1728 - 1728

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)
Vente. André Thomas Clement. Pierre Paul Bombarda de Beaulieu. [seigneurie de]. Cigogne (Indre-et-Loire)

Cote : MC/ET/XXIX/367

Période : 1722 - 1722

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1713 - décembre 1722 (étude XXIX)

Bombarda de Beaulieu, Pierre-Paul

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