Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Machault de Bellemont

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

109 contenus liés

8 février 1708

Cote : 211 MIOM 22

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Machault de Bellemont (Charles François de), gouverneur général des îles d'Amérique

Cote : 211 MIOM 19 à 22

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
1702

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
1703

Cote : 211 MIOM 19

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
11 avril 1703

Cote : 211 MIOM 19

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
1702-1709 : Machault de Bellemont (Charles François de), gouverneur général des îles d'Amérique

Cote : 211 MIOM 17 à 22

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Edits, lettres patentes, ordonnances, règlements et arrêts

Cote : 211 MIOM 18 à 19, 21 à 22

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Ordonnance rendue par MM. de Guitaud et Robert portant interdiction aux habitants de Saint-Christophe de faire commerce de nègres avec les é...

Cote : 211 MIOM 18

Période : 1702 - 1702

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Règlement de M. de Machault au sujet des prises faites à la vue d'autres corsaires

Cote : 211 MIOM 19

Période : 1703 - 1703

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Ordonnance de l'intendant Arnoul de Vaucresson chargeant le sieur Mesnier, contrôleur de la Marine, d'enquêter sur les désordres et pillages...

Cote : 211 MIOM 21

Période : 1706 - 1706

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Ordonnance de MM. de Machault et de Vaucresson sur l'exécution des articles du Code Noir relatifs à la police et nourriture des nègres et au...

Cote : 211 MIOM 21

Période : 1707 - 1707

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Ordonnance de Vaucresson sur l'exercice de la chirurgie aux îles d'Amérique

Cote : 211 MIOM 22

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Correspondance

Cote : 211 MIOM 17 à 22

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Instructions et correspondance ministérielles

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Machault de Bellemont (Charles François de), gouverneur général des îles d'Amérique, et Arnoul de Vaucresson (Nicolas François), intendant d...

Cote : 211 MIOM 22

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Février 1705

Cote : 211 MIOM 20

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
10 janvier 1706

Cote : 211 MIOM 21

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Dubuc (Pierre), capitaine de milice à la Martinique

Cote : 211 MIOM 19, 21

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
10 juin 1703

Cote : 211 MIOM 19

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
25 novembre 1706

Cote : 211 MIOM 21

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Gennes (madame de)

Cote : 211 MIOM 20

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
11 novembre 1705

Cote : 211 MIOM 20

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Binois de Reteuil (Nicolas), ingénieur aux îles d'Amérique

Cote : 211 MIOM 22

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Grenade, 20 avril 1707

Cote : 211 MIOM 22

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
15 mai 1708

Cote : 211 MIOM 22

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)

Machault de Bellemont

109 contenus liés

Liens