Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Machault de Bellemont

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Ordonnance rendue par MM. de Guitaud et Robert prévoyant la création de stocks de farines de manioc dans les villes du Fort-Royal et de Sain...

Cote : COL C8 A 14 F° 345

Période : 1702 - 1702

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Règlement général sur les droits curiaux et les droits de justice qui seront perçus aux Iles d'Amérique. 13 p.

Cote : COL C8 B 2 N° 79

Période : 1705 - 1705

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Minute d'une lettre du ministre à l'intendant de Vaucresson

Cote : COL C8 A 14 F° 120

Période : 1707 - 1707

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
30 mai 1706

Cote : COL C8 A 16 F° 1

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
La Rochelle, 12 octobre 1702

Cote : COL C8 A 14 F° 1

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
La Rochelle, 19 octobre 1702

Cote : COL C8 A 14 F° 10

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
La Rochelle, 28 octobre 1702

Cote : COL C8 A 14 F° 15

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
La Rochelle, 21 novembre 1702

Cote : COL C8 A 14 F° 20

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
La Rochelle, 27 décembre 1702

Cote : COL C8 A 14 F° 35

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
La Rochelle, 30 décembre 1702

Cote : COL C8 A 14 F° 41

Période : 1708 - 1708

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)