Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bergamelli, Serge

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Déplacements et discours de Kofi Yamgnane

Cote : 19940294/5

Période : 1992 - 1993

Fonds : Cabinet de Kofi Yamgnane, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales et à l'Intégration (mai 1991-mars 1992), puis secrétaire d'Etat à l'Intégr...
Objecteurs de conscience

Cote : 19940294/8

Période : 1990 - 1992

Fonds : Cabinet de Kofi Yamgnane, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales et à l'Intégration (mai 1991-mars 1992), puis secrétaire d'Etat à l'Intégr...
Demandes de subventions. Mariages blancs. Questions d'intégration à l'intention des préfets. Sonacotra

Cote : 19940294/9

Période : 1992 - 1993

Fonds : Cabinet de Kofi Yamgnane, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales et à l'Intégration (mai 1991-mars 1992), puis secrétaire d'Etat à l'Intégr...
Dossiers de Florence Morgiensztern, conseiller technique

Cote : 19940294/11

Période : 1992 - 1993

Fonds : Cabinet de Kofi Yamgnane, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales et à l'Intégration (mai 1991-mars 1992), puis secrétaire d'Etat à l'Intégr...
Coopération

Cote : 19940294/11

Période : 1986 - 1992

Fonds : Cabinet de Kofi Yamgnane, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales et à l'Intégration (mai 1991-mars 1992), puis secrétaire d'Etat à l'Intégr...
Cabinet de Kofi Yamgnane, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales et à l'Intégration (mai 1991-mars 1992), puis secrétaire d'Etat à l'Intégr...

Cote : 19940294/1-19940294/17

Période : 1988 - 1993
Minutiers chronologiques des membres du cabinet

Cote : 19940294/1-19940294/3

Période : 1990 - 1993

Fonds : Cabinet de Kofi Yamgnane, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales et à l'Intégration (mai 1991-mars 1992), puis secrétaire d'Etat à l'Intégr...
Directeurs-adjoints successifs de cabinet

Cote : 19940294/2

Période : 1990 - 1993

Fonds : Cabinet de Kofi Yamgnane, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales et à l'Intégration (mai 1991-mars 1992), puis secrétaire d'Etat à l'Intégr...
Dossier de Bernard Schwob, directeur-adjoint de cabinet

Cote : 19940294/5-19940294/8

Période : 1991 - 1992

Fonds : Cabinet de Kofi Yamgnane, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales et à l'Intégration (mai 1991-mars 1992), puis secrétaire d'Etat à l'Intégr...
Anciens détenus. Courrier des particuliers et des associations. Immigration africaine

Cote : 19940294/5

Période : 1991 - 1992

Fonds : Cabinet de Kofi Yamgnane, secrétaire d'Etat aux Affaires sociales et à l'Intégration (mai 1991-mars 1992), puis secrétaire d'Etat à l'Intégr...

Bergamelli, Serge

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