Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BERNARD, Catherine

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Inventaire après décès: Bernard, Catherine. Boulogne, Pierre-Augustin (épouse) ; Champenois, -Jean (veuve).

Période : 1828 - 1828

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexis BERNARD, 2 juin 1827 - 9 mai 1832 (étude XXX)
BERNARD, Catherine

Cote : 304/84

Période : 1981 - 1986

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1981-1986)
Contrat de mariage entre honorable homme André Follet, marchand pourpointier, demeurant rue d'Avignon, paroisse Saint-Jacques-de-la-Boucheri...

Cote : MC/ET/LIV/290

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René II CONTESSE, 17 octobre 1586 - 5 novembre 1644 (étude LIV)
Mariage de Pierre Louis Joseph Binan, marchand de vins, 14, rue de Sully, veuf avec un enfant d'Aimée Françoise Paule Villette, avec Catheri...

Cote : MC/ET/XXVIII/790

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
Inventaire (ensuite du procès verbal du 25 septembre 1806) après décès de Jean Baptiste Champenois, à la requête de Catherine Bernard, sa ve...

Période : 1806 - 1806

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin François POTRON, 29 août 1805 - 30 juillet 1828 (étude LXXXVII)
Contrat de mariage entre Adrien Gaucher, marchand pâtissier-oublier, demeurant rue Saint-Honoré, paroisse Saint-Roch, fils de Georges Gauche...

Cote : MC/ET/LXI/118

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre DOUJAT, 8 août 1583 - 17 juin 1623 (étude LXI)
BAZILLOU, Michèle | BEAU, Charles | BELVIRE, Gérard | BENAICH, Evelyne | BENCAID, Alfred | BERAND, Arlette | BERGSTROM, Anne-Marie | BERNARD...

Cote : 19960244/2

Période : 1991 - 1991

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département de la coordination et des affaires financières ; Bureau affaires financières, personn...
Transaction entre les héritières d'Étienne Guyet, boucher, à Sucy-en-Brie, savoir ses filles, Claude, mariée à Simon Petit, et Nicole, issue...

Cote : MC/ET/XXXIII/23

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Mariage. BALDUC, Godefroy.BERNARD, Catherine.

Cote : MC/ET/XLI/210

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Robert de VAUX, 16 décembre 1647 - 1er juin 1672 (étude XLI)
Inventaire des biens propres. BERNARD, Catherine.

Cote : MC/ET/XLI/211

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Robert de VAUX, 16 décembre 1647 - 1er juin 1672 (étude XLI)
BERNARD, Catherine

Cote : F/7/5513

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
Inventaire après décès de Xavier Mossbrockeer, ancien tailleur, décédé le 12 décembre 1846, rue Saint-Honoré n°138, à la requête de sa veuve...

Cote : MC/ET/CXVI/760

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Céleste GOSSART, 16 octobre 1841 - 8 mars 1861 (étude CXVI)
BERNARD (Catherine) âgée de 21 ans § Réception de Catherine BERNARD fille de Jacques B. procureur au Parlement et Marie PELLETIER son épouse...

Cote : MC/ET/XIX/419

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, janvier 1633 - décembre 1642 (étude XIX)
DRAY, Fréderic | MONCEF, Ben Mouhoudhoire | LACHATRE, Alain | SANSONNET, Valérie | BERNARD, Catherine | CAUVIN, Muriel | DENISSEL, Christoph...

Cote : 19940555/22

Fonds : Culture ; Direction Musées de France
ABRAMI RENAUD, Gilda | ACCHIARDI, Christophe | AKARIO, Georges | AL AZZAWE, Dolores | ALBANE, Sylvie | ALBY, Annie | ALEXANDRE, Virginie | A...

Cote : 19940555/34

Fonds : Culture ; Direction Musées de France
ETAT-CIVIL : fichier manuel de dépouillement : classement alphabétique de BERGERA (de) à BERNARD -...

Cote : 1582WP/12

Période : 1792 - 1792

Fonds : Vie privée
Inventaire après décès de Bernard Domenge, velet de chambre des pages du comte de la Marche, époux de Catherine Bernard, demeurant rue de Bo...

Cote : MC/ET/LVIII/477

Période : 1776 - 1776

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis TRUTAT, 21 novembre 1772 - 14 juin 1810 (étude LVIII)
BERAUD, Marie-Christine | BEREZIAT, Anne-Marie | BERGER, Jean-Jacques | BERGER, Marie-Anne | BERGERET, Anne | BERGES, Michel | BERGOUGNOUX, ...

Cote : 19820571/20

Période : 1981 - 1981

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service des personnels, organisation administrative ; Sous-directio...

BERNARD, Catherine

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