Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DECOMPS, Bernard

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I - GENERALITES

Cote : 20040433/1-20040433/43

Période : 1985 - 1993

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Direction générale recherche et technologie (1985-1993)
AFFAIRES BUDGETAIRES

Cote : 20040433/1-20040433/3

Période : 1985 - 1993

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Direction générale recherche et technologie (1985-1993)
Sans titre

Cote : 20040433/1

Période : 1985 - 1993

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Direction générale recherche et technologie (1985-1993)
POLITIQUE DE LA RECHERCHE

Cote : 20040433/3-20040433/16

Période : 1985 - 1993

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Direction générale recherche et technologie (1985-1993)
: courrier, "dépenses ordinaires", "actions incitatives", tableaux, publications du SER, CR d'activités et programme des organismes, "recher...

Cote : Liasse 2

Période : 1985 - 1993

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Direction générale recherche et technologie (1985-1993)
Sans titre

Cote : 20040433/5

Période : 1985 - 1993

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Direction générale recherche et technologie (1985-1993)
: Programme décennal de développement de des Ecoles des mines, courrier, liste membres, plaquette du comité déc.- nov. 1990 ; plaquettes ...

Cote : Liasse 3

Période : 1985 - 1993

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Direction générale recherche et technologie (1985-1993)
: projet d'avis relatif au décret, courrier, décret, extrait du PV de la séance plénière, sept. - juin 1989 ; réunion : décret, tableaux com...

Cote : Liasse 2

Période : 1985 - 1993

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Direction générale recherche et technologie (1985-1993)
Conseil des Grands Equipements | - Avis de réunion thématique T.G.E., septembre 1991 : Arrêté portant création d'un conseil des T.G.E. scien...

Cote : 20040433/9

Période : 1985 - 1993

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Direction générale recherche et technologie (1985-1993)
- Présentation du projet : note de présentation, 1991 ; Présidence française, mise en place : CR réunion interministérielle, 19 mars 1991 ; ...

Cote : Liasse 3

Période : 1985 - 1993

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Direction générale recherche et technologie (1985-1993)

DECOMPS, Bernard

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