Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hooghstoel, Emmanuel Bernard (1738-....)

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Acceptation par Jean-Baptiste-Benjamin Delamotte, d'une créance au nom d'Emmanuel-Bernard Hooghstoel, peintre du duc d'Orléans, demeurant à ...

Cote : MC/ET/LIV/1013

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Prosper de LA MOTTE, 31 août 1779 - 18 octobre 1800 (étude LIV)
Inventaire après décès de Jeanne-Thomas Brusley, épouse d'Emmanuel-Bernard Hooghstoel, peintre du cabinet du duc d'Orléans, demeurant rue et...

Cote : MC/ET/LIV/995

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Prosper de LA MOTTE, 31 août 1779 - 18 octobre 1800 (étude LIV)
Contrat de mariage entre Charles Lepeintre, peintre, fils mineur de Charles Lepeintre, peintre du duc de Chartres, demeurant rue Saint-Thoma...

Cote : MC/ET/LIV/996

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Prosper de LA MOTTE, 31 août 1779 - 18 octobre 1800 (étude LIV)
Contrat de mariage entre Charles Lepeintre, peintre, avec Jeanne-Charlotte-Antoinette Hooghstoel, fille d'Emmanuel-Bernard Hooghstoel, peint...

Cote : MC/ET/LIV/996

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Prosper de LA MOTTE, 31 août 1779 - 18 octobre 1800 (étude LIV)
Réédition de comptes par maître Brusley et Emmanuel-Bernard Hooghstoel, peintre du cabinet du duc d'Orléans, demeurant cul-de-sac Sourdis, p...

Cote : MC/ET/LIV/1006

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Prosper de LA MOTTE, 31 août 1779 - 18 octobre 1800 (étude LIV)
Résiliation de bail entre Louis-Gratien Brusley et Emmanuel-Bernard Hooghstoel, peintre du cabinet du duc d'Orléans, demeurant cul-de-sac So...

Cote : MC/ET/LIV/1007

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Prosper de LA MOTTE, 31 août 1779 - 18 octobre 1800 (étude LIV)

Hooghstoel, Emmanuel Bernard (1738-....)

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