Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Berruyer, Jean (16..-1750 ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

19 juillet 1713

Date de décès :

20 juillet 1743

Description :

Marié à Agnès Robinet (voir ET/XIII/177, 8 septembre 1713, contrat de mariage) d'abord principal clerc de Nicolas Taboué, auquel il succède décédé le 12 novembre 1750

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Berruyer, Jean

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Désistement, moyennant huit écus d'or soleil, par Jeanne Fourneret, veuve de Jean Berruyer, hôtelier, à Saint-Germain-des-Prés, de toute act...

Cote : MC/ET/XXXIII/22

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Bail, pour trois ans, par Étienne Fusée et Jean Pavy, procureur en Parlement, agissant comme curateurs de Jean Fusée, prêtre, doyen 'Mentoys...

Cote : MC/ET/XXXIII/7

Période : 1522 - 1522

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
Inventaire après décès: Abondance, Marie. Berruyer, Jean (veuve de). Acacias (rue des), n° 4. Ternes (Les). Neuilly.

Période : 1848 - 1848

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Narcisse Désiré ANCELLE, 28 avril 1832 - 30 avril 1851 (étude CXIV)
Autorisation concernant Jean BERRUYER, contrôleur au grenier à sel de Fécamp, et de la marine de Ponant.

Cote : MC/ET/LIX/2

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Procuration concernant Jean BERRUYER, contrôleur des aides et tailles en l'élection de Beaujolais.

Cote : MC/ET/LIX/3

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Procuration concernant Catherine MARTEL, femme de Jean BERRUYER.

Cote : MC/ET/LIX/3

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Procuration concernant Jean BERRUYER, contrôleur et 'escripvain' de la marine du Ponant, contrôleur du grenier à sel de Fecamp.

Cote : MC/ET/LIX/3

Période : 1580 - 1580

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Images du répertoire du notaire Jean Berruyer pour l'étude XIX

Cote : MC/RE/XIX/3

Période : 1713 - 1743
BERRUYER (Jean) Ecuyer sieur de BENEHAUT, conseiller, secrétaire du Roi et de ses finances § Inventaire après décès de Jean BERRUYER, à la r...

Cote : MC/ET/XXIV/351

Période : 1621 - 1621

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, 9 juillet 1610 - décembre 1623 (étude XXIV)
BERRUYER (Jean) écuyer avocat au Conseil Privé rue Trainée, paroisse Saint-Eustache § mariage de Jean BERRUYER avec Denise LANGLOYS fille de...

Cote : MC/ET/XXXV/35

Période : 1623 - 1623

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean I CHAPELLAIN, janvier 1580 - 24 octobre 1623 (étude XXXV)

Berruyer, Jean (16..-1750 ; notaire ; exerce à Paris)

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