Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BERTHOD, Michel

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C.E.E : Directives. | - Directives du conseil visant à la coordination des dispositions administratives, règlementaires et législatives des ...

Cote : 19920614/8

Période : 1987 - 1991

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Haut fonctionnaire pour les affaires européennes (1989) - Mission pour les affaires eu...
- Conseil de l'Europe : Convention européenne sur la Télévision transfrontière. correspondance, note, compte-rendu de réunion. 1988-1989. | ...

Cote : 19920614/9

Période : 1987 - 1991

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Haut fonctionnaire pour les affaires européennes (1989) - Mission pour les affaires eu...
BERTHOD, Michel

Période : 1996 - 1996

Fonds : Premier ministre ; Direction générale de l'administration et de la Fonction publique ; Bureau des personnels de conception et d'encadrement ...
- Chronos départ : 30 Mai 1988 - 28 Avril 1989. | - Réunions des directeurs du secteur public de l'audiovisuel : Ordre du jour, compte-rendu...

Cote : 19920614/1

Période : 1987 - 1991

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Haut fonctionnaire pour les affaires européennes (1989) - Mission pour les affaires eu...
- Courrier soumis à signature de madame Catherine TASCA, Ministre délégué chargée de la communication : Juillet 1988-Octobre 1989. | . SECTE...

Cote : 19920614/2

Période : 1987 - 1991

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Haut fonctionnaire pour les affaires européennes (1989) - Mission pour les affaires eu...
M6 : Correspondance, note, compte-rendu de réunion, coupure de presse, bilan d'activités. 1987-1988. | TMC : Accord de partenariat TMC/EUROM...

Cote : 19920614/5

Période : 1987 - 1991

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Haut fonctionnaire pour les affaires européennes (1989) - Mission pour les affaires eu...
- Réunion informelle des ministres européens de la Culture : dossier préparatoire à la réunion, correspondance, note, compte-rendu de réunio...

Cote : 19920614/7

Période : 1987 - 1991

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Haut fonctionnaire pour les affaires européennes (1989) - Mission pour les affaires eu...
- T.V.5 : | * TV5-Europe : revue de presse, compte-rendu de réunion, conseil d'administration, documentation. 1989-1991. 1 | * TV5-Canada...

Cote : 19920614/13

Période : 1987 - 1991

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Haut fonctionnaire pour les affaires européennes (1989) - Mission pour les affaires eu...
BERTHOD, Michel

Cote : Dossier 1965

Période : 1915 - 1978

Fonds : Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1915-1978)
Dossiers de monsieur Michel BERTHOD chargé de mission pour les affaires européennes et internationales.

Cote : 19920614/1-19920614/18

Période : 1987 - 1991

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Haut fonctionnaire pour les affaires européennes (1989) - Mission pour les affaires eu...
SECTEUR PUBLIC AUDIOVISUEL : dossier par organisme. | : Diffusion par satellite à l'étranger des programmes d'A2 : Correspondance, note, doc...

Cote : 19920614/3

Période : 1987 - 1991

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Haut fonctionnaire pour les affaires européennes (1989) - Mission pour les affaires eu...
SOMERA (Société monégasque d'exploitation et d'études de radiodiffusion) : | Correspondance, note, conseil d'administration, compte-rendu de...

Cote : 19920614/4

Période : 1987 - 1991

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Haut fonctionnaire pour les affaires européennes (1989) - Mission pour les affaires eu...
. AUDIOVISUEL PRIVE : Radios privées | RMC (Radio Monte Carlo) : Correspondance, note, compte-rendu de réunion, conférence de presse de Mons...

Cote : 19920614/6

Période : 1987 - 1991

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Haut fonctionnaire pour les affaires européennes (1989) - Mission pour les affaires eu...
- EUREKA Audiovisuel : * Note de situation, liste des projets déclarés lors des conférences ministérielles, fiches descriptives des projets,...

Cote : 19920614/10

Période : 1987 - 1991

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Haut fonctionnaire pour les affaires européennes (1989) - Mission pour les affaires eu...
- LA SEPT : * Politique de programmation, compte-rendu de conseil d'administration, document financier (bilan, compte de résultat, rapport d...

Cote : 19920614/11

Période : 1987 - 1991

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Haut fonctionnaire pour les affaires européennes (1989) - Mission pour les affaires eu...
POLITIQUE AUDIOVISUELLE EXTERIEURE : Francophonie. | - Politique télévisuelle extérieure de la France : correspondance, note, rapport de Mon...

Cote : 19920614/12

Période : 1987 - 1991

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Haut fonctionnaire pour les affaires européennes (1989) - Mission pour les affaires eu...
- Sommet des pays francophones à Dakar (23-26 Mai 1989) : Préparation du sommet, financement des programmes, projets et budget. 1988-1989. |...

Cote : 19920614/14

Période : 1987 - 1991

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Haut fonctionnaire pour les affaires européennes (1989) - Mission pour les affaires eu...
* Coopération franco-allemande pour une chaine de télévision culturelle européenne : correspondance, note, compte-rendu de réunion du haut-c...

Cote : 19920614/15

Période : 1987 - 1991

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- Canada : | * Visite de madame TASCA au Canada (20-21 Novembre 1990). | * Voyage du Premier Ministre au Canada (05-06 Septembre 1990). | - ...

Cote : 19920614/16

Période : 1987 - 1991

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Cote : 19920614/17

Période : 1987 - 1991

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Haut fonctionnaire pour les affaires européennes (1989) - Mission pour les affaires eu...
EUROPE DE L'EST. | Généralités : mission interministérielle pour l'Europe centrale et orientale. | Compte-rendu de réunion. 1990. | Dossier ...

Cote : 19920614/18

Période : 1987 - 1991

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Haut fonctionnaire pour les affaires européennes (1989) - Mission pour les affaires eu...
BERTHIER, Françoise | BERTHOD, Michel | BERTRAND, Simon | BEUZELIN, Patrick | BIANCHI, Victor | BICAL, Serge | BIDET, Jean François | BINENG...

Cote : 19840477/3

Période : 1984 - 1984

Fonds : Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service personnels ; Sous-direction des personnels de l'administration centrale et de...
Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Haut fonctionnaire pour les affaires européennes (1989) - Mission pour les affaires eu...

Cote : 19920614/1-19920614/18

Période : 1987 - 1991

BERTHOD, Michel

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