Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bertier de Sauvigny, Louis Jean (1709-1788)

Date de naissance :

27 mars 1709

Date de décès :

23 août 1788

Description :

administrateur français

Source :

Wikidata : Louis Jean Bertier de Sauvigny

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Baptistaire annexé à une rente. Louis Jean Bertier de Sauvigny. Saint-Paul (paroisse) { 1709 03 28 }. Maître des requètes .

Cote : MC/ET/XXIX/422

Période : 1735 - 1735

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François BOURON, juillet 1734 - 22 septembre 1780 (étude XXIX)
Devis et marché. Louis Jean Bertier de Sauvigny. François Laperiere. Saint-Antoine (rue). . Réparation maison.

Cote : MC/ET/XXIX/428

Période : 1736 - 1736

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François BOURON, juillet 1734 - 22 septembre 1780 (étude XXIX)
Traité d'office. Jacques Etienne Canaye (hoirs). Louis Jean Bertier de Sauvigny. Requêtes de l'hôtel (maître des) . [office]

Cote : MC/ET/XXIX/412

Période : 1733 - 1733

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1733 - 28 juin 1734 (étude XXIX)
1720-1788

Cote : C 249

Période : 1720 - 1788

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

Bertier de Sauvigny, Louis Jean (1709-1788)

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