Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Besse, Germain-Pierre (député extraordinaire du Cantal)

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Copies extraites des Archives nationales

Cote : 27 J 37

Période : 1791 - 1831

Fonds : Collection Jean Delmas
La Haute-Auvergne, le département du Cantal à partir du 4 Mars 1790, sous la Révolution jusqu'à la chute du Roi (10 Août 1792)

Cote : 27 J 205

Période : 1789 - 1792

Fonds : Collection Jean Delmas
Élections, enlèvement du Roi, arrêtés du représentant Musset

Cote : 27 J 16

Période : 1790 - 1802

Fonds : Collection Jean Delmas
Objet principal : histoire locale

Cote : 27 J 86

Période : 1772 - 1826

Fonds : Collection Jean Delmas
Notes manuscrites et pièces imprimées

Cote : 27 J 125

Période : 1792 - 1826

Fonds : Collection Jean Delmas
Ordonnances, décrets, arrêtés, correspondance administrative intéressant le Cantal

Cote : 27 J 203

Période : 1778 - 1837

Fonds : Collection Jean Delmas

Besse, Germain-Pierre (député extraordinaire du Cantal)

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