Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Biarnois, Marie-Pierre, Gabriel

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1772

Cote : 6 E 1589

Période : 1772 - 1772

Fonds : Minutier des notaires de Châtelus-Malvaleix
1773

Cote : 6 E 1590

Période : 1773 - 1773

Fonds : Minutier des notaires de Châtelus-Malvaleix
1774

Cote : 6 E 1591

Période : 1774 - 1774

Fonds : Minutier des notaires de Châtelus-Malvaleix
1775

Cote : 6 E 1592

Période : 1775 - 1775

Fonds : Minutier des notaires de Châtelus-Malvaleix
avril-déc. 1780

Cote : 6 E 1601

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutier des notaires de Châtelus-Malvaleix
janv.-mars 1781

Cote : 6 E 1602

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutier des notaires de Châtelus-Malvaleix
mai-déc. 1782

Cote : 6 E 1605

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutier des notaires de Châtelus-Malvaleix
avril-déc. 1784

Cote : 6 E 1609

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutier des notaires de Châtelus-Malvaleix
Marie-Pierre, Gabriel Biarnois (1760-1785)

Cote : 6 E 1583-6 E 1610

Période : 1760 - 1785

Fonds : Minutier des notaires de Châtelus-Malvaleix
1760-1765

Cote : 6 E 1583

Période : 1760 - 1765

Fonds : Minutier des notaires de Châtelus-Malvaleix

Biarnois, Marie-Pierre, Gabriel

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