Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bideau, Emile

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Cote : 19810023/2

Période : 1970 - 1977

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1970-1977)
GUIDE DU BRUIT

Période : 1970 - 1977

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1970-1977)
CONSEILS D'ORIENTATION

Période : 1970 - 1977

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1970-1977)
VII PLAN - 2ème PHASE

Période : 1970 - 1977

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1970-1977)
1 - Thème 25 - Etudes interministerielles. 1975/76 | 2 - Documents concernant la préparation du VIIéme Plan. 1973/75 | 3 - Groupe de travail...

Cote : 19810023/11

Période : 1970 - 1977

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1970-1977)
1 - Constitution du Groupe "Organisation et moyens". 1970/76 | 2 - Réforme de l'ingénierie privée/publique. 1974/76 | 3 - D.U.P. et expropri...

Cote : 19810023/12

Période : 1970 - 1977

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1970-1977)
Organisation et fonctionnement des Centres d’études techniques de l’équipement (CETE).

Cote : 19950083/2-19950083/4

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Cote : 19950083/2

Période : 1969 - 1983

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Inspection générale. Dossiers des inspecteurs généraux Émile Bideau et Georges Arquie sur les Centres d’études t...
Évolution des missions : rapports (dont rapport de l'ingénieur général Arquié, 3 avril 1980), enquête, notes manuscrites, notes, tracts, cor...

Cote : 19950083/3

Période : 1979 - 1983

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Inspection générale. Dossiers des inspecteurs généraux Émile Bideau et Georges Arquie sur les Centres d’études t...
Traitements et avancements : rapport de l'ingénieur général Longeaux (juillet 1972), notes, correspondance, documentation (1972) ; rémunérat...

Cote : 19950083/5

Période : 1972 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Inspection générale. Dossiers des inspecteurs généraux Émile Bideau et Georges Arquie sur les Centres d’études t...

Bideau, Emile

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