Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BLANCHET, Gabriel

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Constitution par Gabriel Blanchet, maître menuisier, et Marie-Jeanne Le Seigneur, sa femme, demeurant rue des Orties, à Hubert Drouais, pein...

Cote : MC/ET/LIII/319

Période : 1747 - 1747

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BILLEHEU, 29 mai 1711 - 9 mars 1759 (étude LIII)
BLANCHET (Gabriel) Maître menuisier. Rue des Moineaux § Constitution viagère.

Cote : MC/ET/XXXIV/568

Période : 1748 - 1748

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BERNARD, 11 juin 1738 - 2 mars 1776 (étude XXXIV)
BIENVENU, Elie | BIETENHADER, Raymond | BIGNON, Yves | BIGO, Edouard | BIGOT, Jean | BICOT-DALIBARD, Bernard | BILLET, Isabelle | BILLON, Fr...

Cote : 19870331/8

Période : 1945 - 1986

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction du personnel ...
Testament ouvert de : Humbert Marie BLANCHET.

Cote : 6FS 158 folio 299

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
BLANC, Désiré | BLANC, Joseph Pierre | BLANC, Joseph Marie | BLANC, Paul | BLANC, Pierre | BLANC, Théodore | BLANC-PAQUES, Arthur | BLANCHAR...

Cote : 19810525/48

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service des personnels, organisation administrative ; Sous-directio...
Ber - Bio.

Cote : 400AP/177

Période : 1801 - 2000

Fonds : Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).
Bis - Boe.

Cote : 400AP/177

Période : 1801 - 2000

Fonds : Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).
BLANCHET (Gabriel) maître menuisier Pont N. Dame § Quittance.

Cote : MC/ET/XXXIV/568

Période : 1748 - 1748

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BERNARD, 11 juin 1738 - 2 mars 1776 (étude XXXIV)
Testament ouvert de : Gabriel BLANCHET.

Cote : 2B 3764 folio 1

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
BLANCHET, Gabriel

Cote : F/7/4992

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
Ber - Boe.

Cote : 400AP/177

Période : 1801 - 2000

Fonds : Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).

BLANCHET, Gabriel

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