Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boisselet, Philippe (15..-15.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

13 mai 1523

Date de décès :

4 février 1558

Description :

demeure rue des Prouvaires (voir ET/XXXIII/53, n° 453, 19 novembre 1548)

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Boisselet, Philippe

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Cote : MC/ET/III/34

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN, 8 mai 1527 - 1554 (étude III)
Minutes et répertoires du notaire Philippe BOISSELET, 13 mai 1523 - octobre 1557 (étude VIII)

Cote : MC/ET/VIII/35 - MC/ET/VIII/171

Période : 1523 - 1557
Titre nouvel sur une terre à Bordeaux concernant Philippe Boisselet, notaire au Châtelet.

Cote : MC/ET/III/213

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
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Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Quittance par Nicole Watin, principal du collège Fortet, à Sire Claude Patroillart, marchand, bourgeois de Paris, de 300 livres pour le rach...

Cote : MC/ET/XXXIII/53

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Minutes et répertoires du notaire Philippe BOISSELET, 1524 - 2 juillet 1533 (étude LIV)

Cote : MC/ET/LIV/1 - MC/ET/LIV/6

Période : 1524 - 1533

Boisselet, Philippe (15..-15.. ; notaire ; exerce à Paris)

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