Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BONNET, Jean, Félix

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20 avril-août 1839

Cote : 3E1 1-296 - 3E1 86

Fonds : 3E1. Étude notariale d'Ablis et études rattachées
19 novembre 1841-janvier 1842

Cote : 3E1 1-296 - 3E1 95

Fonds : 3E1. Étude notariale d'Ablis et études rattachées
avril-mai 1842

Cote : 3E1 1-296 - 3E1 97

Fonds : 3E1. Étude notariale d'Ablis et études rattachées
février-mars 1843

Cote : 3E1 1-296 - 3E1 101

Fonds : 3E1. Étude notariale d'Ablis et études rattachées
20 octobre-novembre 1844

Cote : 3E1 1-296 - 3E1 110

Fonds : 3E1. Étude notariale d'Ablis et études rattachées
décembre 1844-janvier 1845

Cote : 3E1 1-296 - 3E1 111

Fonds : 3E1. Étude notariale d'Ablis et études rattachées
juin-août 1845

Cote : 3E1 1-296 - 3E1 113

Fonds : 3E1. Étude notariale d'Ablis et études rattachées
août-15 novembre 1846

Cote : 3E1 1-296 - 3E1 118

Fonds : 3E1. Étude notariale d'Ablis et études rattachées
janvier-mars 1847

Cote : 3E1 1-296 - 3E1 120

Fonds : 3E1. Étude notariale d'Ablis et études rattachées
juin-septembre 1850

Cote : 3E1 1-296 - 3E1 133

Fonds : 3E1. Étude notariale d'Ablis et études rattachées

BONNET, Jean, Félix

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