Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonneuil, Louis Marie

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Bonneuil (Louis Marie) maître menuisier rue des Poulies § apprentissage

Cote : MC/ET/XXIV/663

Période : 1739 - 1739

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Damien DUPONT, 20 mars 1710 - 14 décembre 1739 (étude XXIV)
Bonneuil (Louis Marie) maître menuisier rue des Fossés Saint-Germain-l'Auxerrois § Mainlevée

Cote : MC/ET/XXIV/692

Période : 1743 - 1743

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Damien Louis DUPONT, 15 décembre 1739 - 2 juillet 1766 (étude XXIV)
BONNEUIL (Louis Marie) maître Menuisier Rue des Fossés Saint-Germain-l'Auxerrois § quittance.

Cote : MC/ET/XXXV/639

Période : 1745 - 1745

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René BARON, 2 avril 1740 - 25 octobre 1762 (étude XXXV)
Contrat d'apprentissage pour six ans entre André Dupré, musicien de l'église Saint-Germain-l'Auxerrois au cloître, et Louis Marie Bonneuil, ...

Cote : MC/ET/XXIV/663

Période : 1739 - 1739

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Damien DUPONT, 20 mars 1710 - 14 décembre 1739 (étude XXIV)
BONNEUIL (Louis Marie) Maître menuisier Rue des Fossés Saint-Germain-l'Auxerrois § Mise en apprentissage chez ..

Cote : MC/ET/VII/256

Période : 1735 - 1735

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MASSON, décembre 1712 - 28 mai 1750 (étude VII)
Menuisier (apprentissage de) § Mise en .. de Bonnart (Jacques), âgé de 17 ans, pour 6 ans chez Bonneuil (Louis Marie), maître menuisier, qui...

Cote : MC/ET/VII/256

Période : 1735 - 1735

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MASSON, décembre 1712 - 28 mai 1750 (étude VII)
BONNEUIL (Louis Marie) Maître menuisier Rue des Fossés Saint-Germain l'Aux. § Inventaire

Cote : MC/ET/VII/256

Période : 1735 - 1735

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MASSON, décembre 1712 - 28 mai 1750 (étude VII)
BONNEUIL (Louis Marie) Maître menuisier Rue de Fossés § Vente de maisons et héritages ..

Cote : MC/ET/VII/271

Période : 1747 - 1747

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MASSON, décembre 1712 - 28 mai 1750 (étude VII)

Bonneuil, Louis Marie

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