Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau de l'enregistrement de Bourg-de-Péage

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Bureau de Bourg-de-Péage.

Cote : voir le détail pour chaque typologie documentaire

Période : 1831 - 1960

Fonds : 3 Q - Enregistrement
Registres de formalités.

Cote : 3 Q

Période : 1841 - 1960

Fonds : 3 Q - Enregistrement
Registres de recettes des actes civils publics.

Cote : 3 Q

Période : 1841 - 1960

Fonds : 3 Q - Enregistrement
1er mars 1841 - 23 novembre 1841

Cote : 3 Q 8720

Période : 1841 - 1960

Fonds : 3 Q - Enregistrement
24 novembre 1841 - 22 juillet 1842

Cote : 3 Q 8721

Période : 1841 - 1960

Fonds : 3 Q - Enregistrement
2 juillet 1842 - 10 février 1843

Cote : 3 Q 8722

Période : 1841 - 1960

Fonds : 3 Q - Enregistrement
10 février l843 - 10 novembre 1843

Cote : 3 Q 8723

Période : 1841 - 1960

Fonds : 3 Q - Enregistrement
11 novembre l843 - 19 juillet 1844

Cote : 3 Q 8724

Période : 1841 - 1960

Fonds : 3 Q - Enregistrement
19 juillet 1844 - 7 avril 1845

Cote : 3 Q 8725

Période : 1841 - 1960

Fonds : 3 Q - Enregistrement
8 avril 1845 - 29 décembre 1845

Cote : 3 Q 8726

Période : 1841 - 1960

Fonds : 3 Q - Enregistrement

Bureau de l'enregistrement de Bourg-de-Péage

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