Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BOUVIER, Christian

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GOBET, Gérard | MICHELIS, Marie-Laurence | CHASSAGNE, Marie-Louise | SIMON, Nicole | CHABAUD, Colette | LONDES-DUJEAN, Micheline | RIVELLA, ...

Cote : 19910700/60

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
voir inventaire des DETACHES

Cote : 2700

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
voir inventaire des DETACHES

Cote : 2701

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
voir inventaire des DETACHES

Cote : 2702

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
voir inventaire des DETACHES

Cote : 2717

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
voir inventaire des DETACHES

Cote : 2724

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
voir inventaire des DETACHES

Cote : 2727

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
voir inventaire des DETACHES

Cote : 2729

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
BONNIN, Patrick | BORDELLIER, Josiane | BORDES, Guy | BOSIO, Louis | BOUAKEZ, Khemissi | BOUCHANA, Françoise | BOUDOURIS, Jeanne | BOUETARD,...

Cote : 19910700/136

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
- établissement public pour l'aménagement de la Défense (EPAD)

Cote : 19810274/1

Période : 1978 - 1981

Fonds : Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie ; cabinet de Michel d'Ornano : archives de Christian Bouvier, conseiller technique chargé d...
- établissement public pour l'aménagement de la Défense (EPAD)

Cote : 19810274/2

Période : 1978 - 1981

Fonds : Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie ; cabinet de Michel d'Ornano : archives de Christian Bouvier, conseiller technique chargé d...
- établissement public pour l'aménagement de la Défense (EPAD)

Cote : 19810274/3

Période : 1978 - 1981

Fonds : Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie ; cabinet de Michel d'Ornano : archives de Christian Bouvier, conseiller technique chargé d...
- établissement public pour l'aménagement de la Défense (EPAD)

Cote : 19810274/4

Période : 1978 - 1981

Fonds : Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie ; cabinet de Michel d'Ornano : archives de Christian Bouvier, conseiller technique chargé d...
- élaboration du schéma d'aménagement du littoral Corse

Cote : 19810274/5

Période : 1978 - 1981

Fonds : Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie ; cabinet de Michel d'Ornano : archives de Christian Bouvier, conseiller technique chargé d...
- conseil restreint du 19-02-1979 sur les espaces verts | - Haras de Jardy | - Communication du 10-05-1980 sur la protection et la mise en v...

Cote : 19810274/6

Période : 1978 - 1981

Fonds : Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie ; cabinet de Michel d'Ornano : archives de Christian Bouvier, conseiller technique chargé d...
- comité interministériel du 05/02/80 sur la politique foncière

Cote : 19810274/7

Période : 1978 - 1981

Fonds : Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie ; cabinet de Michel d'Ornano : archives de Christian Bouvier, conseiller technique chargé d...
- aménagement de la Garonne | - conférence régionale du 17/07/80 sur la région Ile-de-France

Cote : 19810274/8

Période : 1978 - 1981

Fonds : Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie ; cabinet de Michel d'Ornano : archives de Christian Bouvier, conseiller technique chargé d...
- directive littoral | - Loire

Cote : 19810274/9

Période : 1978 - 1981

Fonds : Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie ; cabinet de Michel d'Ornano : archives de Christian Bouvier, conseiller technique chargé d...
- la Villette (Paris)

Cote : 19810274/10

Période : 1978 - 1981

Fonds : Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie ; cabinet de Michel d'Ornano : archives de Christian Bouvier, conseiller technique chargé d...
- la Villette (Paris)

Cote : 19810274/11

Période : 1978 - 1981

Fonds : Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie ; cabinet de Michel d'Ornano : archives de Christian Bouvier, conseiller technique chargé d...
- la Loire

Cote : 19810274/12

Période : 1978 - 1981

Fonds : Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie ; cabinet de Michel d'Ornano : archives de Christian Bouvier, conseiller technique chargé d...
- les Halles et la Villette (Paris) | - communication sur la montagne

Cote : 19810274/13

Période : 1978 - 1981

Fonds : Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie ; cabinet de Michel d'Ornano : archives de Christian Bouvier, conseiller technique chargé d...
- Communication au Conseil régional de l'Ile-de-France le 10.07.1979 | - Communication sur les opérations d'urbanisme en Ile-de-France, mars...

Cote : 19810274/14

Période : 1979 - 1979

Fonds : Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie ; cabinet de Michel d'Ornano : archives de Christian Bouvier, conseiller technique chargé d...
- Communication sur les opérations d'urbanisme en Ile-de-France, mars 1979 | - Conseil restreint sur les transports parisiens | - Pont de l'...

Cote : 19810274/15

Période : 1979 - 1979

Fonds : Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie ; cabinet de Michel d'Ornano : archives de Christian Bouvier, conseiller technique chargé d...
Ministère de l'Environnement et du Cadre de vie ; cabinet de Michel d'Ornano : archives de Christian Bouvier, conseiller technique chargé d...

Cote : 19810274/1-19810274/15

Période : 1978 - 1981

BOUVIER, Christian

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