Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BRAULT, Eugène

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Eugène Brault

Cote : 3 E 28/1-615 - 3 E 28/72-73

Période : 1861 - 1873

Fonds : 3E 28.- Étude notariale Laporte à Montfort-L'Amaury et études rattachées
27 décembre 1861-8 septembre 1872

Cote : 3 E 28/1-615 - 3 E 28/72

Fonds : 3E 28.- Étude notariale Laporte à Montfort-L'Amaury et études rattachées
9 septembre 1872-3 novembre 1873

Cote : 3 E 28/1-615 - 3 E 28/73-1

Fonds : 3E 28.- Étude notariale Laporte à Montfort-L'Amaury et études rattachées
Eugène Brault

Cote : 3 E 28/1-615 - 3 E 28/425-526

Période : 1846 - 1873

Fonds : 3E 28.- Étude notariale Laporte à Montfort-L'Amaury et études rattachées
20 juillet-décembre 1846

Cote : 3 E 28/1-615 - 3 E 28/425

Fonds : 3E 28.- Étude notariale Laporte à Montfort-L'Amaury et études rattachées
janvier-juin 1847

Cote : 3 E 28/1-615 - 3 E 28/426

Fonds : 3E 28.- Étude notariale Laporte à Montfort-L'Amaury et études rattachées
juillet-décembre 1847

Cote : 3 E 28/1-615 - 3 E 28/427

Fonds : 3E 28.- Étude notariale Laporte à Montfort-L'Amaury et études rattachées
janvier-juin 1848

Cote : 3 E 28/1-615 - 3 E 28/428

Fonds : 3E 28.- Étude notariale Laporte à Montfort-L'Amaury et études rattachées
juillet-décembre 1848

Cote : 3 E 28/1-615 - 3 E 28/429

Fonds : 3E 28.- Étude notariale Laporte à Montfort-L'Amaury et études rattachées
janvier-mars 1849

Cote : 3 E 28/1-615 - 3 E 28/430

Fonds : 3E 28.- Étude notariale Laporte à Montfort-L'Amaury et études rattachées

BRAULT, Eugène

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