Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Breton, Christophe

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1496 (n.st.), 29 mars. Fondation d'une messe, par Christophe et François Le Breton, pour leur père défunt Denis le Breton, seigneur de Villi...

Cote : MC/ET/VIII/5

Période : 1496 - 1496

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 24 avril 1495 - 12 avril 1504 (étude VIII)
Quittance par Jean TARENNE, tuteur de Christofle LE BRETON.

Cote : MC/ET/VIII/9

Période : 1505 - 1505

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Quittance par Christofle LE BRETON.

Cote : MC/ET/VIII/9

Période : 1505 - 1505

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Titre nouvel envers Christofle LE BRETON, écuyer, seigneur de Villiers-le-Bel, et en partie de Jaux.

Cote : MC/ET/VIII/9

Période : 1505 - 1505

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Bail d'un moulin à vent, par Christophe LE BRETON, seigneur de Villiers-le-Bel et de Jaulx.

Cote : MC/ET/VIII/9

Période : 1506 - 1506

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Quittance concernant Christofle LE BRETON.

Cote : MC/ET/VIII/8

Période : 1504 - 1504

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
BLONDEAU, Pierre

Cote : V/1/274

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729

Le Breton, Christophe

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