Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brinon, Jean-Marie

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Europe, Europe de l'Est, Golf Persique, Océanie

Cote : 20000397/4

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
préparation, invités, cellule Cabinet

Cote : 20000397/6

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
A - D

Cote : 20000397/8

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
E - M

Cote : 20000397/9

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
N - P

Cote : 20000397/10

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
Sport, correspondance,

Cote : 20000397/1

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
Afrique, Amérique du Nord, Amérique du Sud

Cote : 20000397/2

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
Jeux Olympiques d'Atlanta, 1996

Cote : 20000397/6-20000397/7

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
palmarès des athlètes et documentation, classement par fédération, par médailles, jeux Paralympiques

Cote : 20000397/7

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
Enjeux de la Présidence irlandaise pour la France, synthèse du dossier « état des questions européennes », 1996

Cote : 20000397/13

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
Dossiers de travail, notes d'information, 1996

Cote : 20000397/14

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
Conseil Européen de Madrid, 15/12/1995, dossier préparatoire : fiches

Cote : 20000397/15

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
Relations internationales

Cote : 20000397/2-20000397/4

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
Asie, Dom Tom

Cote : 20000397/3

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
OFAJ (Office franco-allemand pour la Jeunesse) OFQJ (Office franco-québécois pour la jeunesse)

Cote : 20000397/5

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
Interventions, relations avec les administrés, classement par ordre alphabétique

Cote : 20000397/8-20000397/11

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
Q - Z

Cote : 20000397/11

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
Secrétariat Général du Gouvernement : comptes-rendus de réunions, 1994-1997

Cote : 20000397/12

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
Dossiers Européens

Cote : 20000397/13-20000397/15

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne

Cote : 20000397/13-20000397/14

Période : 1995 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)
Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1995-1997)

Cote : 20000397/1-20000397/15

Période : 1995 - 1997

Brinon, Jean-Marie

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