Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Creuse. Préfecture. Bureau des interventions de l'Etat

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Financement des travaux des communes

Cote : 1333W

Période : 1964 - 1986

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Financement des travaux des communes, aérodrome

Cote : 1337W

Période : 1970 - 1982

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Financement des travaux des communes

Cote : 1362W

Période : 1985 - 1990

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Financement des travaux des communes

Cote : 1329W

Période : 1963 - 1986

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Financement des équipements communaux

Cote : 1321W

Période : 1963 - 1988

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Exploitation agricole. Production agricole. Calamité agricole

Cote : 1338W

Période : 1978 - 1993

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Financement des travaux des communes

Cote : 1333W

Période : 1964 - 1986

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Financement des travaux des communes, aérodrome

Cote : 1337W

Période : 1970 - 1982

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Financement des travaux des communes

Cote : 1362W

Période : 1985 - 1990

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Financement des travaux des communes

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Période : 1963 - 1986

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)

Creuse. Préfecture. Bureau des interventions de l'Etat

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