Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau d'enregistrement de Montagnac

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Cote : 3 Q 8351

Période : 1763 - 1968

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1823-1824

Cote : 3 Q 8352

Période : 1823 - 1824

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1825-1830

Cote : 3 Q 8353

Période : 1825 - 1830

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1841-1846

Cote : 3 Q 8356

Période : 1841 - 1846

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1846-1851

Cote : 3 Q 8357

Période : 1846 - 1851

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1851-1855

Cote : 3 Q 8358

Période : 1851 - 1855

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
Cote vacante

Cote : 3 Q 8363

Période : 1763 - 1968

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
Cote vacante

Cote : 3 Q 8364

Période : 1763 - 1968

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
Cote vacante

Cote : 3 Q 8365

Période : 1763 - 1968

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
Cote vacante

Cote : 3 Q 8366

Période : 1763 - 1968

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)

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